Liste des produits en provenance des États-Unis soumis à des tarifs de 25 % à partir du 4 février 2025.

Liste des produits en provenance des États-Unis soumis à des tarifs de 25 % à partir du 4 février 2025.

Department of Finance Canada

2025-02-02

Contexte

À compter du 4 février 2025, le gouvernement imposera des droits de douane de 25 % sur 30 milliards de dollars de marchandises importées des États-Unis.

Ces tarifs s’appliquent uniquement aux marchandises originaires des États-Unis, qui seront considérées comme des marchandises éligibles au marquage en tant que marchandise des États-Unis conformément au Règlement sur la détermination du pays d’origine aux fins de marquage des marchandises (pays ACEUM).

Ces contre-mesures entrent en vigueur immédiatement et resteront en vigueur jusqu’à ce que les États-Unis éliminent leurs tarifs douaniers contre le Canada. Les contre-mesures du Canada ne s’appliquent pas aux marchandises américaines en transit vers le Canada le jour de leur entrée en vigueur. Des détails supplémentaires sur l’administration de ces tarifs sont disponibles sur le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada : Avis des douanes.

La liste des produits décrits au niveau du numéro tarifaire dans le tableau ci-dessous doit être lue conjointement avec l’annexe du Tarif des douanes du Canada.

Liste de 30 milliards de dollars – Niveau de la ligne tarifaire

Article tarifaire Rubrique du Système Harmonisé (SH) Description indicative
0105.11.22 Volailles vivantes, c’est-à-dire volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
  • Pesant au plus 185 g : poules de l’espèce Gallus domesticus
  • Poulets de chair destinés à la production nationale : engagement d’accès
0105.94.92 Volailles vivantes, c’est-à-dire volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
  • Autres : Oiseaux de l’espèce Gallus domesticus
  • Autre : Engagement d’accès
0105.99.12 Volailles vivantes, c’est-à-dire volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
  • Autre : Autre
  • Dindes : engagement d’accès dépassé
0207.11.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.11.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Autre : Engagement d’accès
0207.12.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • Des volailles de l’espèce Gallus domesticus : non découpées en morceaux, congelées
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.12.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • Des volailles de l’espèce Gallus domesticus : non découpées en morceaux, congelées
  • Autre : Engagement d’accès
0207.13.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Autre : Engagement d’accès, os dans
0207.13.93 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Autre : Engagement d’accès au-delà, désossé
0207.14.21 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats congelés
  • Foies : Dans les limites de l’engagement d’accès
0207.14.22 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats congelés
  • Foies : engagement d’accès au-delà
0207.14.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats congelés
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.14.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats congelés
  • Autre : Engagement d’accès, os dans
0207.14.93 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus : morceaux et abats congelés
  • Autre : Engagement d’accès au-delà, désossé
0207.24.11 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : non coupées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Pack de conserves : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.24.12 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : non coupées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Canner pack : engagement d’accès supérieur
0207.24.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : non coupées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.24.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : non coupées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
  • Autre : Engagement d’accès
0207.25.11 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Non coupées en morceaux, congelées
  • Pack de conserves : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.25.12 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Non coupées en morceaux, congelées
  • Canner pack : engagement d’accès supérieur
0207.25.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Non coupées en morceaux, congelées
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.25.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Non coupées en morceaux, congelées
  • Autre : Engagement d’accès
0207.26.20 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dinde : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Engagement d’accès, os dans la peau
0207.26.30 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dinde : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Engagement d’accès au-dessus, désossé
0207.27.11 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : Dans les limites de l’engagement d’accès
0207.27.12 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : engagement d’accès au-delà
0207.27.91 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Morceaux et abats, congelés
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0207.27.92 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Morceaux et abats, congelés
  • Autre : Engagement d’accès, os dans
0207.27.93 Viandes et abats comestibles des volailles du n° 01.05, frais, réfrigérés ou congelés.
  • De dindes : Morceaux et abats, congelés
  • Autre : Engagement d’accès au-delà, désossé
0209.90.10 Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
  • Autre
  • Graisse de volaille de l’espèce Gallus domesticus, dans le cadre de l’engagement d’accès
0209.90.20 Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
  • Autre
  • Graisse de volaille de l’espèce Gallus domesticus, au-delà de l’engagement d’accès
0209.90.30 Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
  • Autre
  • Graisse de dinde, dans les limites de l’engagement d’accès
0209.90.40 Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
  • Autre
  • Gras de dinde, engagement d’accès au-delà
0209.90.90 Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
  • Autre
  • Autre
0210.99.11 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De volailles de l’espèce Gallus domesticus, dans le cadre de l’engagement d’accès
0210.99.12 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De volailles de l’espèce Gallus domesticus, au-delà de l’engagement d’accès, avec os
0210.99.13 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De volailles de l’espèce Gallus domesticus, au-dessus de l’engagement d’accès, désossées
0210.99.14 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De dinde, dans les limites de l’engagement d’accès
0210.99.15 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De dinde, au-delà de l’engagement d’accès, avec os
0210.99.16 Viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats.
  • Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viande ou d’abats : Autres
  • Viande de volaille : De dinde, au-dessus de l’engagement d’accès, désossée
0401.10.20 Lait et crème, non concentrés ni contenant du sucre ajouté ou d’autres édulcorants.
  • D’une teneur en matières grasses, en poids, ne dépassant pas 1 %
  • Engagement d’accès
0401.20.20 Lait et crème, non concentrés ni contenant du sucre ajouté ou d’autres édulcorants.
  • D’une teneur en matières grasses, en poids, supérieure à 1 % mais n’excédant pas 6 %
  • Engagement d’accès
0401.40.20 Lait et crème, non concentrés ni contenant du sucre ajouté ou d’autres édulcorants.
  • D’une teneur en matières grasses, en poids, supérieure à 6 % mais n’excédant pas 10 %
  • Engagement d’accès
0401.50.20 Lait et crème, non concentrés ni contenant du sucre ajouté ou d’autres édulcorants.
  • D’une teneur en matières grasses, en poids, supérieure à 10 %
  • Engagement d’accès
0402.10.20 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • En poudre, granulés ou autres formes solides, d’une teneur en matières grasses, en poids, ne dépassant pas 1,5 %
  • Engagement d’accès
0402.21.12 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • En poudre, granulés ou autres formes solides, d’une teneur en matières grasses supérieure à 1,5 % en poids : Ne contenant pas de sucre ajouté ni d’autres édulcorants
  • Lait : engagement d’accès au-delà
0402.21.22 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • En poudre, granulés ou autres formes solides, d’une teneur en matières grasses supérieure à 1,5 % en poids : Ne contenant pas de sucre ajouté ni d’autres édulcorants
  • Crème : Engagement d’accès supérieur
0402.29.12 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses supérieure à 1,5 % : Autres
  • Lait : engagement d’accès au-delà
0402.29.22 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses supérieure à 1,5 % : Autres
  • Crème : Engagement d’accès supérieur
0402.91.20 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Autre : Ne contenant pas de sucre ajouté ni d’autres édulcorants
  • Engagement d’accès
0402.99.20 Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Autre : Autre
  • Engagement d’accès
0403.20.10 Yaourts; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
  • Yaourt
  • Contenant du chocolat, des épices, du café ou des extraits de café, des plantes, des parties de plantes, des céréales ou des produits de boulangerie, à condition que toute substance ajoutée ne soit pas utilisée dans le but de remplacer, en tout ou en partie, un constituant du lait, et que le produit conserve le caractère essentiel du yaourt, conditionné pour la vente au détail
0403.20.31 Yaourts; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
  • Yaourt
  • Engagement d’accès : Contenant du chocolat, des épices, du café ou des extraits de café, des plantes, des parties de plantes, des céréales ou des produits de boulangerie, à condition que toute substance ajoutée ne soit pas utilisée dans le but de remplacer, en tout ou en partie, un constituant du lait, et que le produit conserve le caractère essentiel du yaourt, non conditionné pour la vente au détail
0403.20.39 Yaourts; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
  • Yaourt
  • Engagement d’accès : Autre
0403.90.12 Yaourts; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
  • Autre
  • Babeurre en poudre : engagement d’accès dépassé
0403.90.92 Yaourts; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
  • Autre
  • Autre : Engagement d’accès
0404.10.10 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Lactosérum et lactosérum modifié, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants
  • Concentré de protéines de lactosérum
0404.10.22 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Lactosérum et lactosérum modifié, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants
  • Lactosérum en poudre : engagement d’accès au-delà
0404.10.90 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Lactosérum et lactosérum modifié, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants
  • Autre
0404.90.20 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
  • Autre
  • Engagement d’accès
0405.10.20 Beurre et autres matières grasses et huiles dérivées du lait; pâtes à tartiner laitières.
  • Beurre
  • Engagement d’accès
0405.20.20 Beurre et autres matières grasses et huiles dérivées du lait; pâtes à tartiner laitières.
  • Pâtes à tartiner laitières
  • Engagement d’accès
0405.90.20 Beurre et autres matières grasses et huiles dérivées du lait; pâtes à tartiner laitières.
  • Autre
  • Engagement d’accès
0406.10.20 Fromage et caillé.
  • Fromage frais (non affiné ou non durci), y compris le fromage de lactosérum et le caillé
  • Engagement d’accès
0406.20.12 Fromage et caillé.
  • Fromage râpé ou en poudre, de toutes sortes
  • Cheddar et types de cheddar : engagement d’accès supérieur
0406.20.92 Fromage et caillé.
  • Fromage râpé ou en poudre, de toutes sortes
  • Autre : Engagement d’accès
0406.30.20 Fromage et caillé.
  • Fromage fondu, ni râpé ni en poudre
  • Engagement d’accès
0406.40.20 Fromage et caillé.
  • Fromages à pâte persillée et autres fromages contenant des veines produites par Penicillium roqueforti
  • Engagement d’accès
0406.90.12 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Cheddar et types de cheddar : engagement d’accès supérieur
0406.90.22 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Camembert et types de camembert : Engagement d’accès supérieur
0406.90.32 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Brie et types de Brie : Engagement d’accès supérieur
0406.90.42 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Gouda et types de Gouda : engagement d’accès supérieur
0406.90.52 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Provolone et types de Provolone : Engagement d’accès supérieur
0406.90.62 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Mozzarella et types de Mozzarella : Engagement d’accès supérieur
0406.90.72 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Suisse/Emmental et types Suisse/Emmental : Engagement d’accès supérieur
0406.90.82 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Gruyère et types de Gruyère : Sur engagement d’accès
0406.90.92 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Autres : Havarti et types Havarti, engagement d’accès
0406.90.94 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Autres : Parmesan et types de parmesan, sur engagement d’accès
0406.90.96 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Autres : Romano et types Romano, engagement d’accès
0406.90.99 Fromage et caillé.
  • Autres fromages
  • Autre : Autre, sur engagement d’accès
0407.11.12 Oeufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits.
  • Oeufs fécondés destinés à l’incubation : De volailles de l’espèce Gallus domesticus
  • Éclosion, pour les poulets de chair : engagement d’accès supérieur
0407.11.92 Oeufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits.
  • Oeufs fécondés destinés à l’incubation : De volailles de l’espèce Gallus domesticus
  • Autre : Engagement d’accès
0407.21.20 Oeufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits.
  • Autres œufs frais : De volailles de l’espèce Gallus domesticus
  • Engagement d’accès
0407.90.11 Oeufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits.
  • Autre
  • Des volailles de l’espèce Gallus domesticus : Dans le cadre de l’engagement d’accès
0407.90.12 Oeufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits.
  • Autre
  • Des oiseaux de l’espèce Gallus domesticus : Engagement d’accès
0408.11.20 Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Jaunes d’oeufs : séchés
  • Engagement d’accès
0408.19.10 Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Jaunes d’œufs : autres
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
0408.19.20 Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Jaunes d’œufs : autres
  • Engagement d’accès
0408.99.10 Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Autre : Autre
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
0408.99.20 Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Autre : Autre
  • Engagement d’accès
0409.00.00 Miel naturel.
0702.00.10 Tomates, fraîches ou réfrigérées.
  • Pour le traitement
0702.00.21 Tomates, fraîches ou réfrigérées.
  • Tomates cerises, autres que celles destinées à la transformation : Importées pendant une période, qui peut être divisée en deux périodes distinctes, précisée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l’Agence des services frontaliers du Canada, ne dépassant pas un total de 32 semaines au cours de toute période de 12 mois se terminant le 31 mars
0702.00.29 Tomates, fraîches ou réfrigérées.
  • Tomates cerises, autres que destinées à la transformation : Autres
0702.00.91 Tomates, fraîches ou réfrigérées.
  • Autre : Importé pendant une période, qui peut être divisée en deux périodes distinctes, précisée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l’Agence des services frontaliers du Canada, ne dépassant pas un total de 32 semaines au cours de toute période de 12 mois se terminant le 31 mars
0702.00.99 Tomates, fraîches ou réfrigérées.
  • Autre : Autre
0708.20.30 Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés.
  • Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
  • Autres haricots verts
0708.20.90 Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés.
  • Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
  • Autre
0802.99.00 Autres fruits à coque, frais ou secs, même décortiqués ou décortiqués.
  • Autre : Autre
0805.10.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Oranges
0805.21.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Mandarines (y compris les tangerines et les satsumas) ; clémentines, wilkings et hybrides d’agrumes similaires : Mandarines (y compris les tangerines et les satsumas)
0805.22.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Mandarines (y compris les tangerines et les satsumas) ; clémentines, wilkings et hybrides d’agrumes similaires : Clémentines
0805.29.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Mandarines (y compris les tangerines et les satsumas); clémentines, wilkings et hybrides d’agrumes similaires : Autres
0805.40.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Pamplemousse et pomelos
0805.50.00 Agrumes, frais ou séchés.
  • Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et citrons verts (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
0807.11.00 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
  • Melons (y compris les pastèques) : Pastèques
0809.30.10 Abricots, cerises, pêches (y compris nectarines), prunes et prunelles, frais.
  • Pêches, y compris les nectarines
  • Pêches, à l’exception des nectarines, destinées à la transformation
0809.30.21 Abricots, cerises, pêches (y compris nectarines), prunes et prunelles, frais.
  • Pêches, y compris les nectarines
  • Autres pêches, à l’état naturel, à l’exclusion des nectarines : Importées au cours de la période précisée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l’Agence des services frontaliers du Canada, ne dépassant pas 14 semaines au cours de toute période de 12 mois se terminant le 31 mars
0809.30.29 Abricots, cerises, pêches (y compris nectarines), prunes et prunelles, frais.
  • Pêches, y compris les nectarines
  • Autres pêches, à l’état naturel, à l’exclusion des nectarines : Autres
0811.20.00 Fruits et noix, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
  • Framboises, mûres, mûres de ronce, mûres de Logan, groseilles noires, blanches ou rouges et groseilles à maquereau
0901.11.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café en toute proportion.
  • Café non torréfié : Non décaféiné
0901.12.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café en toute proportion.
  • Café non torréfié : Décaféiné
0901.21.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café en toute proportion.
  • Café torréfié : Non décaféiné
0901.22.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café en toute proportion.
  • Café torréfié : Décaféiné
0901.90.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café en toute proportion.
  • Autre
0902.10.10 Thé, aromatisé ou non.
  • Thé vert (non fermenté) en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg
  • En sachets pour portions individuelles
0902.10.90 Thé, aromatisé ou non.
  • Thé vert (non fermenté) en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg
  • Autre
0902.20.00 Thé, aromatisé ou non.
  • Autre thé vert (non fermenté)
0902.30.10 Thé, aromatisé ou non.
  • Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg
  • En sachets pour portions individuelles
0902.30.90 Thé, aromatisé ou non.
  • Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg
  • Autre
0902.40.00 Thé, aromatisé ou non.
  • Autres thés noirs (fermentés) et autres thés partiellement fermentés
0903.00.00 Copain.
0904.11.00 Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
  • Poivre : Ni concassé, ni moulu
0904.12.10 Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
  • Poivre : Concassé ou moulu
  • Pour le traitement
0904.12.90 Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
  • Poivre : Concassé ou moulu
  • Autre
0904.21.00 Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
  • Fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta : Séchés, ni écrasés ni moulus
0904.22.00 Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
  • Fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta : Écrasés ou moulus
0905.10.00 Vanille.
  • Ni écrasé ni moulu
0905.20.00 Vanille.
  • Concassé ou moulu
0906.11.00 Cannelle et fleurs de cannelier.
  • Ni écrasée ni moulue : Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)
0906.19.00 Cannelle et fleurs de cannelier.
  • Ni écrasé, ni moulu : Autre
0906.20.00 Cannelle et fleurs de cannelier.
  • Concassé ou moulu
0907.10.00 Clous de girofle (fruit entier, clous et tiges).
  • Ni écrasé ni moulu
0907.20.00 Clous de girofle (fruit entier, clous et tiges).
  • Concassé ou moulu
0908.11.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Noix de muscade : Ni concassée, ni moulue
0908.12.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Noix de muscade : concassée ou moulue
0908.21.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Macis : Ni écrasé, ni broyé
0908.22.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Macis : Écrasé ou moulu
0908.31.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Cardamomes : Ni écrasées ni moulues
0908.32.00 Noix de muscade, macis et cardamomes.
  • Cardamomes : écrasées ou moulues
0909.21.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines de coriandre : Ni concassées ni moulues
0909.22.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines de coriandre : Concassées ou moulues
0909.31.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines de cumin : Ni concassées ni moulues
0909.32.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines de cumin : Concassées ou moulues
0909.61.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines d’anis, de badiane, de carvi ou de fenouil ; baies de genièvre : Ni écrasées ni moulues
0909.62.00 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre.
  • Graines d’anis, de badiane, de carvi ou de fenouil ; baies de genièvre : Concassées ou moulues
0910.11.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Gingembre : Ni écrasé, ni moulu
0910.12.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Gingembre : écrasé ou moulu
0910.20.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Safran
0910.30.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Curcuma (curcuma)
0910.91.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Autres épices : Mélanges visés à la note 1 b) du présent chapitre
0910.99.00 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
  • Autres épices : Autres
1001.19.10 Blé et méteil.
  • Blé dur : Autre
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
1001.19.20 Blé et méteil.
  • Blé dur : Autre
  • Engagement d’accès
1001.99.10 Blé et méteil.
  • Autre : Autre
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
1001.99.20 Blé et méteil.
  • Autre : Autre
  • Engagement d’accès
1002.90.00 Seigle.
  • Autre
1003.90.11 Orge.
  • Autre
  • À des fins de maltage : Dans les limites de l’engagement d’accès
1003.90.12 Orge.
  • Autre
  • À des fins de maltage : engagement d’accès
1003.90.91 Orge.
  • Autre
  • Autre : Dans le cadre de l’engagement d’accès
1003.90.92 Orge.
  • Autre
  • Autre : Engagement d’accès
1004.90.00 Avoine.
  • Autre
1006.20.00 Riz.
  • Riz décortiqué (brun)
1006.30.00 Riz.
  • Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
1101.00.10 Farine de blé ou de méteil.
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
1101.00.20 Farine de blé ou de méteil.
  • Engagement d’accès
1205.10.00 Graines de navette ou de colza, même concassées.
  • Graines de colza ou de colza à faible teneur en acide érucique
1302.19.00 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés de produits végétaux, même modifiés.
  • Sucs et extraits végétaux : Autres
1504.20.00 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Graisses et huiles de poisson et leurs fractions, autres que les huiles de foie
1508.10.00 Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Huile brute
1511.90.00 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Autre
1512.19.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
  • Huile de tournesol et ses fractions : Autres
1512.19.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
  • Huile de carthame et ses fractions : Autres
1514.11.00 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Huile de colza à faible teneur en acide érucique et ses fractions : Pétrole brut
1514.19.00 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Huile de colza ou de navette à faible teneur en acide érucique et ses fractions : Autres
1514.91.00 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Autre : Pétrole brut
1514.99.00 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
  • Autre : Autre
1517.10.10 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
  • Margarine, à l’exclusion de la margarine liquide
  • Dans le cadre de l’engagement d’accès
1517.10.20 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
  • Margarine, à l’exclusion de la margarine liquide
  • Engagement d’accès
1517.90.21 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
  • Autre
  • Substituts au beurre : Dans les limites de l’engagement d’accès
1517.90.22 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou microbiennes ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
  • Autre
  • Substituts au beurre : engagement d’accès dépassé
1601.00.11 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • En conserve ou en bocaux de verre : de volailles du n° 01.05
1601.00.19 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • En conserve ou en bocal en verre : Autre
1601.00.21 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus, autres qu’en conserves ou en bocaux de verre : autres que les volailles de réforme, dans les limites de l’engagement d’accès
1601.00.22 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus, autres qu’en conserves ou en bocaux de verre : autres que les volailles de réforme, au-delà de l’engagement d’accès
1601.00.23 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • De volailles de l’espèce Gallus domesticus, autres qu’en conserves ou en bocaux de verre : volailles de réforme
1601.00.31 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • De dindes, autres qu’en conserve ou en bocaux de verre : Dans les limites de l’engagement d’accès
1601.00.32 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • De dindes, autres qu’en conserve ou en bocal en verre : au-delà de l’engagement d’accès
1601.00.90 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
  • Autre
1602.10.10 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Préparations homogénéisées
  • De volailles des espèces Gallus domesticus et de dindes, du n° 01.05
1602.10.90 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Préparations homogénéisées
  • Autre
1602.20.21 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Du foie de tout animal
  • Pâte de volailles de l’espèce Gallus domesticus, non en conserve ni en bocal de verre : Dans les limites de l’engagement d’accès
1602.20.22 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Du foie de tout animal
  • Pâte de volailles de l’espèce Gallus domesticus, ni en conserve ni en bocal de verre : au-dessus de l’engagement d’accès
1602.20.31 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Du foie de tout animal
  • Pâte de dinde, ni en conserve ni en bocal de verre : Dans les limites de l’engagement d’accès
1602.20.32 Autres viandes, abats, sang ou insectes préparés ou conservés.
  • Du foie de tout animal
  • Paste, of turkeys, not in cans or glass jars: Over access commitment
1602.20.90 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of liver of any animal
  • Other
1602.31.11 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Prepared meals: Specially defined mixtures
1602.31.12 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Prepared meals: Other, within access commitment
1602.31.13 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Prepared meals: Other, over access commitment, bone in
1602.31.14 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Prepared meals: Other, over access commitment, boneless
1602.31.91 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Other: In cans or glass jars
1602.31.92 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Other: Specially defined mixtures, other than in cans or glass jars
1602.31.93 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Other: Other, within access commitment
1602.31.94 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Other: Other, over access commitment, bone in
1602.31.95 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of turkeys
  • Other: Other, over access commitment, boneless
1602.32.11 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Prepared meals: Of spent fowl; Specially defined mixtures
1602.32.12 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Prepared meals: Other, within access commitment
1602.32.13 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Prepared meals: Other, over access commitment, bone in
1602.32.14 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Prepared meals: Other, over access commitment, boneless
1602.32.91 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Other: In cans or glass jars
1602.32.92 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Other: Specially defined mixtures, other than in cans or glass jars; Spent fowl other than in cans or glass jars
1602.32.93 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Other: Other, within access commitment
1602.32.94 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Other: Other, over access commitment, bone in
1602.32.95 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Of fowls of the species Gallus domesticus
  • Other: Other, over access commitment, boneless
1602.39.10 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Other
  • Prepared meals
1602.39.91 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Other
  • Other: Of ducks, geese or guinea fowls, in cans or glass jars
1602.39.99 Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects.
  • Of poultry of heading 01.05: Other
  • Other: Other
1605.21.00 Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved.
  • Shrimps and prawns: Not in airtight container
1701.12.10 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter: Beet sugar
  • For use by sugar refineries in the production of refined sugar used in the manufacture of wine
1701.12.90 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter: Beet sugar
  • Other
1701.13.10 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter: Cane sugar specified in Subheading Note 2 to this Chapter
  • For use by sugar refineries in the production of refined sugar used in the manufacture of wine
1701.13.90 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter: Cane sugar specified in Subheading Note 2 to this Chapter
  • Other
1701.14.00 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Raw sugar not containing added flavouring or colouring matter: Other cane sugar
1701.91.90 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Other: Containing added flavouring or colouring matter
  • Other
1701.99.90 Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form.
  • Other: Other
  • Other
1702.20.00 Other sugars, including chemically pure lactose, maltose, glucose and fructose, in solid form; sugar syrups not containing added flavouring or colouring matter; artificial honey, whether or not mixed with natural honey; caramel.
  • Maple sugar and maple syrup
1703.10.10 Molasses resulting from the extraction or refining of sugar.
  • Cane molasses
  • Powder with admixture other than colouring or anti-caking agents
1703.10.90 Molasses resulting from the extraction or refining of sugar.
  • Cane molasses
  • Other
1703.90.10 Molasses resulting from the extraction or refining of sugar.
  • Other
  • Powder with admixture other than colouring or anti-caking agents
1703.90.90 Molasses resulting from the extraction or refining of sugar.
  • Other
  • Other
1704.10.00 Sugar confectionery (including white chocolate), not containing cocoa.
  • Chewing gum, whether or not sugar-coated
1704.90.10 Sugar confectionery (including white chocolate), not containing cocoa.
  • Other
  • Chestnut cream or paste
1704.90.20 Sugar confectionery (including white chocolate), not containing cocoa.
  • Other
  • Liquorice candy; Toffee
1704.90.90 Sugar confectionery (including white chocolate), not containing cocoa.
  • Other
  • Other
1806.20.22 Chocolate and other food preparations containing cocoa.
  • Other preparations in blocks, slabs or bars weighing more than 2 kg or in liquid, paste, powder, granular or other bulk form in containers or immediate packings, of a content exceeding 2 kg
  • Chocolate ice cream mix or ice milk mix: Over access commitment
1806.31.00 Chocolate and other food preparations containing cocoa.
  • Other, in blocks, slabs or bars: Filled
1806.90.12 Chocolate and other food preparations containing cocoa.
  • Other
  • Chocolate ice cream mix or ice milk mix: Over access commitment
1806.90.90 Chocolate and other food preparations containing cocoa.
  • Other
  • Other
1901.20.12 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Mixes and doughs for the preparation of bakers’ wares of heading 19.05
  • In packages of a weight not exceeding 11.34 kg each: Containing more than 25% by weight of butterfat, not put up for retail sale, over access commitment
1901.20.22 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Mixes and doughs for the preparation of bakers’ wares of heading 19.05
  • In bulk or in packages of a weight exceeding 11.34 kg each: Containing more than 25% by weight of butterfat, not put up for retail sale, over access commitment
1901.90.32 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Food preparations of goods of headings 04.01 to 04.04, containing more than 10% but less than 50% on a dry weight basis of milk solids: Ice cream mixes or ice milk mixes, over access commitment
1901.90.34 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Food preparations of goods of headings 04.01 to 04.04, containing more than 10% but less than 50% on a dry weight basis of milk solids: Other, not put up for retail sale, over access commitment
1901.90.52 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Food preparations of goods of headings 04.01 to 04.04, containing 50% or more on a dry weight basis of milk solids: Ice cream mixes or ice milk mixes, over access commitment
1901.90.54 Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of heading 04.01 to 04.04, not containing cocoa or containing less than 5% by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Food preparations of goods of headings 04.01 to 04.04, containing 50% or more on a dry weight basis of milk solids: Other, not put up for retail sale, over access commitment
1902.11.10 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Containing eggs
  • Containing 25% or more by weight of wheat, within access commitment
1902.11.21 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Containing eggs
  • Containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment: In packages of a weight not exceeding 2.3 kg each
1902.11.29 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Containing eggs
  • Containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment: Other
1902.11.90 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Containing eggs
  • Other
1902.19.11 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Low protein or protein-free pasta, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Containing 25% or more by weight of wheat, within access commitment
1902.19.12 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Low protein or protein-free pasta, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment
1902.19.19 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Low protein or protein-free pasta, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Other
1902.19.21 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other, containing flour and water only: Containing 25% or more by weight of wheat, within access commitment
1902.19.22 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other, containing flour and water only: Containing 25% or more by weight of wheat, in packages of a weight not exceeding 2.3 kg each, over access commitment
1902.19.23 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other, containing flour and water only: Other, containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment
1902.19.29 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other, containing flour and water only: Other
1902.19.91 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other: Containing 25% or more by weight of wheat,  within access commitment
1902.19.92 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other: Containing 25% or more by weight of wheat, in packages of a weight not exceeding 2.3 kg each, over access commitment
1902.19.93 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other: Other, containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment
1902.19.99 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared: Other
  • Other: Other
1902.30.11 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Low protein or protein-free pasta, without meat, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Containing 25% or more by weight of wheat, within access commitment
1902.30.12 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Low protein or protein-free pasta, without meat, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Containing 25% or more by weight of wheat, over access commitment
1902.30.19 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Low protein or protein-free pasta, without meat, certified by Health Canada as special low protein or protein-free dietary products: Other
1902.30.20 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Other, containing 25% or more by weight of wheat, without meat, within access commitment
1902.30.31 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Other, containing 25% or more by weight of wheat, without meat, over access commitment: In packages of a weight not exceeding 2.3 kg each
1902.30.39 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Other, containing 25% or more by weight of wheat, without meat, over access commitment: Other
1902.30.40 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagna, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, whether or not prepared.
  • Other pasta
  • Other, without meat
1905.90.51 Bread, pastry, cakes, biscuits and other bakers’ wares, whether or not containing cocoa; communion wafers, empty cachets of a kind suitable for pharmaceutical use, sealing wafers, rice paper and similar products.
  • Other
  • Pizza and quiche; pastries, pies, puddings and cakes, including sweet products leavened with yeast; bakery products made without flour: Pizza and quiche
2001.10.00 Vegetables, fruit, nuts and other edible parts of plants, prepared or preserved by vinegar or acetic acid.
  • Cucumbers and gherkins
2008.11.10 Fruit, nuts and other edible parts of plants, otherwise prepared or preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter or spirit, not elsewhere specified or included.
  • Nuts, ground-nuts and other seeds, whether or not mixed together: Ground-nuts
  • Peanut butter
2008.11.90 Fruit, nuts and other edible parts of plants, otherwise prepared or preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter or spirit, not elsewhere specified or included.
  • Nuts, ground-nuts and other seeds, whether or not mixed together: Ground-nuts
  • Other
2009.12.00 Fruit or nut juices (including grape must and coconut water) and vegetable juices, unfermented and not containing added spirit, whether or not containing added sugar or other sweetening matter.
  • Orange juice: Not frozen, of a Brix value not exceeding 20
2103.10.00 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Soya sauce
2103.20.10 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Tomato ketchup and other tomato sauces
  • Tomato ketchup
2103.20.90 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Tomato ketchup and other tomato sauces
  • Other
2103.30.10 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Mustard flour and meal and prepared mustard
  • Mustard flour and meal
2103.30.20 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Mustard flour and meal and prepared mustard
  • Prepared mustard
2103.90.10 Sauces and preparations therefor; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.
  • Other
  • Mayonnaise and salad dressing
2104.10.00 Soups and broths and preparations therefor; homogenized composite food preparations.
  • Soups and broths and preparations therefor
2105.00.92 Ice cream and other edible ice, whether or not containing cocoa.
  • Other: Over access commitment
2106.90.21 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Syrups derived from cane or beet sugar, containing added colouring matter; Food concentrates and fruit syrups for use in beverages or other food preparations: Syrups derived from cane or beet sugar, containing, in the dry state, 90% or more by weight of sugar and no added flavouring matter
2106.90.32 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Milk, cream or butter substitutes and preparations suitable for use as butter substitutes: Milk, cream or butter substitutes, containing 50% or more by weight of dairy content, over access commitment
2106.90.34 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Milk, cream or butter substitutes and preparations suitable for use as butter substitutes: Preparations, containing more than 15% by weight of milk fat but less than 50% by weight of dairy content, suitable for use as butter substitutes, over access commitment
2106.90.35 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Milk, cream or butter substitutes and preparations suitable for use as butter substitutes: Milk or cream substitutes, containing, in the dry state, over 10% by weight of milk solids but less than 50% by weight of dairy content; butter substitutes, containing, in the dry state, over 10% by weight of milk solids but 15% or less by weight of milk fat
2106.90.39 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Milk, cream or butter substitutes and preparations suitable for use as butter substitutes: Other
2106.90.52 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Egg preparations, containing 50% or more by weight of eggs: Over access commitment
2106.90.94 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Other: Containing 50% or more by weight of dairy content, over access commitment
2106.90.95 Food preparations not elsewhere specified or included.
  • Other
  • Other: Other preparations, containing, in the dry state, over 10% by weight of milk solids but less than 50% by weight of dairy content
2202.10.00 Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.
  • Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured
2202.99.31 Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.
  • Other: Other
  • Beverages containing milk: Chocolate milk
2202.99.33 Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.
  • Other: Other
  • Beverages containing milk: Other, containing 50% or more by weight of dairy content, not put up for retail sale, over access commitment
2202.99.39 Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.
  • Other: Other
  • Beverages containing milk: Other
2203.00.00 Beer made from malt.
2204.10.10 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Sparkling wine
  • Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2204.10.90 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Sparkling wine
  • Other
2204.21.10 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume not exceeding 13.7% vol
2204.21.21 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.9% vol
2204.21.22 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 14.9% vol but not exceeding 15.9% vol
2204.21.23 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 15.9% vol but not exceeding 16.9% vol
2204.21.24 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 16.9% vol but not exceeding 17.9% vol
2204.21.25 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 17.9% vol but not exceeding 18.9% vol
2204.21.26 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.9% vol but not exceeding 19.9% vol
2204.21.27 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 19.9% vol but not exceeding 20.9% vol
2204.21.28 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9%: Of an alcoholic strength by volume exceeding 20.9% vol but not exceeding 21.9% vol
2204.21.31 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol but not exceeding 22.9% vol
2204.21.32 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2204.21.41 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2204.21.49 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding 2 litres or less
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
2204.22.10 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume not exceeding 13.7% vol
2204.22.21 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.9% vol
2204.22.22 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 14.9% vol but not exceeding 15.9% vol
2204.22.23 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 15.9% vol but not exceeding 16.9% vol
2204.22.24 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 16.9% vol but not exceeding 17.9% vol
2204.22.25 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 17.9% vol but not exceeding 18.9% vol
2204.22.26 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.9% vol but not exceeding 19.9% vol
2204.22.27 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 19.9% vol but not exceeding 20.9% vol
2204.22.28 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 20.9% vol but not exceeding 21.9% vol
2204.22.31 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol but not exceeding 22.9% vol
2204.22.32 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2204.22.41 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2204.22.49 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: In containers holding more than 2 litres but not more than 10 litres
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
2204.29.10 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume not exceeding 13.7% vol
2204.29.21 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.9% vol
2204.29.22 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 14.9% vol but not exceeding 15.9% vol
2204.29.23 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 15.9% vol but not exceeding 16.9% vol
2204.29.24 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 16.9% vol but not exceeding 17.9% vol
2204.29.25 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 17.9% vol but not exceeding 18.9% vol
2204.29.26 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.9% vol but not exceeding 19.9% vol
2204.29.27 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 19.9% vol but not exceeding 20.9% vol
2204.29.28 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 20.9% vol but not exceeding 21.9% vol
2204.29.31 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol but not exceeding 22.9% vol
2204.29.32 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Wine, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2204.29.41 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2204.29.49 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other wine; grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
  • Grape must with fermentation prevented or arrested by the addition of alcohol: Other
2204.30.10 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other grape must
  • Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2204.30.90 Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09.
  • Other grape must
  • Other
2205.10.10 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • In containers holding 2 litres or less
  • Of an alcoholic strength by volume not exceeding 18.3% vol
2205.10.20 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • In containers holding 2 litres or less
  • Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.3% vol but not exceeding 22.9% vol
2205.10.30 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • In containers holding 2 litres or less
  • Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2205.90.10 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • Other
  • Of an alcoholic strength by volume not exceeding 18.3% vol
2205.90.20 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • Other
  • Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.3% vol but not exceeding 22.9% vol
2205.90.30 Vermouth and other wine of fresh grapes flavoured with plants or aromatic substances.
  • Other
  • Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2206.00.11 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Cider: Sparkling, of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.12 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Cider: Other sparkling
2206.00.18 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Cider: Other cider, of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.19 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Cider: Other
2206.00.21 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Prune wine: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.22 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Prune wine: Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2206.00.31 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Perry, sparkling: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.39 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Perry, sparkling: Other
2206.00.41 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Other wine, sparkling: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.49 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Other wine, sparkling: Other
2206.00.50 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume not exceeding 13.7% vol
2206.00.61 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.9% vol
2206.00.62 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 14.9% vol but not exceeding 15.9% vol
2206.00.63 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 15.9% vol but not exceeding 16.9% vol
2206.00.64 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 16.9% vol but not exceeding 17.9% vol
2206.00.65 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 17.9% vol but not exceeding 18.9% vol
2206.00.66 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 18.9% vol but not exceeding 19.9% vol
2206.00.67 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 19.9% vol but not exceeding 20.9% vol
2206.00.68 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 13.7% vol but not exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 20.9% vol but not exceeding 21.9% vol
2206.00.71 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.72 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Sake and other wine, not sparkling, of an alcoholic strength by volume exceeding 21.9% vol: Of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2206.00.80 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Ginger beer and herbal beer
2206.00.91 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Other: Mead
2206.00.92 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Other: Other, of an alcoholic strength by volume not exceeding 22.9% vol
2206.00.93 Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead, saké); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included.
  • Other: Other, of an alcoholic strength by volume exceeding 22.9% vol
2208.20.00 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Spirits obtained by distilling grape wine or grape marc
2208.30.00 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Whiskies
2208.40.10 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Rum and other spirits obtained by distilling fermented sugar-cane products
  • Rum
2208.40.90 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Rum and other spirits obtained by distilling fermented sugar-cane products
  • Other
2208.50.00 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Gin and Geneva
2208.60.00 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Vodka
2208.70.00 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Liqueurs and cordials
2208.90.10 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Tequila
2208.90.21 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Undenatured ethyl alcohol: For use as a spirituous or alcoholic beverage or for use in the manufacture of spirituous or alcoholic beverages
2208.90.29 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Undenatured ethyl alcohol: Other
2208.90.30 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Angostura bitters
2208.90.41 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Spirituous fruit juices of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.3% vol: Packaged, of an alcoholic strength by volume not exceeding 7% vol
2208.90.49 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Spirituous fruit juices of an alcoholic strength by volume not exceeding 14.3% vol: Other
2208.90.92 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Other: Fruit brandies
2208.90.98 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Other: Other, packaged, of an alcoholic strength by volume not exceeding 7%
2208.90.99 Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of less than 80% vol; spirits, liqueurs and other spirituous beverages.
  • Other
  • Other: Other
2309.90.32 Preparations of a kind used in animal feeding.
  • Other
  • Complete feeds and feed supplements, including concentrates: Containing 50% or more by weight in the dry state of non-fat milk solids, over access commitment
2401.10.10 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco, not stemmed/stripped
  • For use as wrappers in the manufacture of cigars
2401.10.91 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco, not stemmed/stripped
  • Other: Turkish type
2401.10.99 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco, not stemmed/stripped
  • Other: Other
2401.20.10 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco, partly or wholly stemmed/stripped
  • Wrapper tobacco for use in the manufacture of cigars
2401.20.90 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco, partly or wholly stemmed/stripped
  • Other
2401.30.00 Unmanufactured tobacco; tobacco refuse.
  • Tobacco refuse
2402.10.00 Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes.
  • Cigars, cheroots and cigarillos, containing tobacco
2402.20.00 Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes.
  • Cigarettes containing tobacco
2402.90.00 Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes.
  • Other
2403.11.00 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Smoking tobacco, whether or not containing tobacco substitutes in any proportion: Water pipe tobacco specified in Subheading Note 1 to this Chapter
2403.19.00 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Smoking tobacco, whether or not containing tobacco substitutes in any proportion: Other
2403.91.10 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: “Homogenized” or “reconstituted” tobacco
  • Suitable for use as wrapper tobacco
2403.91.20 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: “Homogenized” or “reconstituted” tobacco
  • Processed leaf tobacco suitable for use as cigar binders
2403.91.90 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: “Homogenized” or “reconstituted” tobacco
  • Other
2403.99.10 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: Other
  • Snuff
2403.99.20 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: Other
  • Manufactured tobacco substitutes not containing tobacco
2403.99.90 Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; “homogenized” or “reconstituted” tobacco; tobacco extracts and essences.
  • Other: Other
  • Other
2404.11.10 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Products intended for inhalation without combustion: Containing tobacco or reconstituted tobacco
  • Containing homogenized or reconstituted tobacco
2404.11.90 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Products intended for inhalation without combustion: Containing tobacco or reconstituted tobacco
  • Other tobacco
2404.12.00 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Products intended for inhalation without combustion: Other, containing nicotine
2404.19.00 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Products intended for inhalation without combustion: Other
2404.91.00 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Other: For oral application
2404.92.00 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Other: For transdermal application
2404.99.00 Products containing tobacco, reconstituted tobacco, nicotine, or tobacco or nicotine substitutes, intended for inhalation without combustion; other nicotine containing products intended for the intake of nicotine into the human body.
  • Other: Other
2505.10.00 Natural sands of all kinds, whether or not coloured, other than metal-bearing sands of Chapter 26.
  • Silica sand and quartz sands
3303.00.00 Perfumes and toilet waters.
3304.10.00 Beauty or make-up preparations and preparations for the care of the skin (other than medicaments), including sunscreen or sun tan preparations; manicure or pedicure preparations.
  • Lip make-up preparations
3304.20.00 Beauty or make-up preparations and preparations for the care of the skin (other than medicaments), including sunscreen or sun tan preparations; manicure or pedicure preparations.
  • Eye make-up preparations
3304.30.00 Beauty or make-up preparations and preparations for the care of the skin (other than medicaments), including sunscreen or sun tan preparations; manicure or pedicure preparations.
  • Manicure or pedicure preparations
3304.91.00 Beauty or make-up preparations and preparations for the care of the skin (other than medicaments), including sunscreen or sun tan preparations; manicure or pedicure preparations.
  • Other: Powders, whether or not compressed
3304.99.90 Beauty or make-up preparations and preparations for the care of the skin (other than medicaments), including sunscreen or sun tan preparations; manicure or pedicure preparations.
  • Other: Other
  • Other
3305.10.00 Preparations for use on the hair.
  • Shampoos
3305.20.00 Preparations for use on the hair.
  • Preparations for permanent waving or straightening
3305.30.00 Preparations for use on the hair.
  • Hair lacquers
3305.90.00 Preparations for use on the hair.
  • Other
3306.10.00 Preparations for oral or dental hygiene, including denture fixative pastes and powders; yarn used to clean between the teeth (dental floss), in individual retail packages.
  • Dentifrices
3306.20.00 Preparations for oral or dental hygiene, including denture fixative pastes and powders; yarn used to clean between the teeth (dental floss), in individual retail packages.
  • Yarn used to clean between the teeth (dental floss)
3307.10.00 Pre-shave, shaving or after-shave preparations, personal deodorants, bath preparations, depilatories and other perfumery, cosmetic or toilet preparations, not elsewhere specified or included; prepared room deodorizers, whether or not perfumed or having disinfectant properties.
  • Pre-shave, shaving or after-shave preparations
3307.20.00 Pre-shave, shaving or after-shave preparations, personal deodorants, bath preparations, depilatories and other perfumery, cosmetic or toilet preparations, not elsewhere specified or included; prepared room deodorizers, whether or not perfumed or having disinfectant properties.
  • Personal deodorants and antiperspirants
3307.30.00 Pre-shave, shaving or after-shave preparations, personal deodorants, bath preparations, depilatories and other perfumery, cosmetic or toilet preparations, not elsewhere specified or included; prepared room deodorizers, whether or not perfumed or having disinfectant properties.
  • Perfumed bath salts and other bath preparations
3307.41.00 Pre-shave, shaving or after-shave preparations, personal deodorants, bath preparations, depilatories and other perfumery, cosmetic or toilet preparations, not elsewhere specified or included; prepared room deodorizers, whether or not perfumed or having disinfectant properties.
  • Preparations for perfuming or deodorizing rooms, including odoriferous preparations used during religious rites: “Agarbatti” and other odoriferous preparations which operate by burning
3307.49.00 Pre-shave, shaving or after-shave preparations, personal deodorants, bath preparations, depilatories and other perfumery, cosmetic or toilet preparations, not elsewhere specified or included; prepared room deodorizers, whether or not perfumed or having disinfectant properties.
  • Preparations for perfuming or deodorizing rooms, including odoriferous preparations used during religious rites: Other
3401.11.10 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Soap and organic surface-active products and preparations, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, and paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent: For toilet use (including medicated products)
  • Castile soap
3401.11.90 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Soap and organic surface-active products and preparations, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, and paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent: For toilet use (including medicated products)
  • Other
3401.19.00 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Soap and organic surface-active products and preparations, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, and paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent: Other
3401.20.20 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Soap in other forms
  • Soap pellets containing sodium soaps of fatty acids and glycerol, for use in the manufacture of bar soaps
3401.20.90 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Soap in other forms
  • Other
3401.30.00 Soap; organic surface-active products and preparations for use as soap, in the form of bars, cakes, moulded pieces or shapes, whether or not containing soap; organic surface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap; paper, wadding, felt and nonwovens, impregnated, coated or covered with soap or detergent.
  • Organic suface-active products and preparations for washing the skin, in the form of liquid or cream and put up for retail sale, whether or not containing soap
3501.10.00 Casein, caseinates and other casein derivatives; casein glues.
  • Casein
3502.11.20 Albumins (including concentrates of two or more whey proteins, containing by weight more than 80% whey proteins, calculated on the dry matter), albuminates and other albumin derivatives.
  • Egg albumin: Dried
  • Over access commitment
3502.19.20 Albumins (including concentrates of two or more whey proteins, containing by weight more than 80% whey proteins, calculated on the dry matter), albuminates and other albumin derivatives.
  • Egg albumin: Other
  • Over access commitment
3502.20.00 Albumins (including concentrates of two or more whey proteins, containing by weight more than 80% whey proteins, calculated on the dry matter), albuminates and other albumin derivatives.
  • Milk albumin, including concentrates of two or more whey proteins
3504.00.12 Peptones and their derivatives; other protein substances and their derivatives, not elsewhere specified or included; hide powder, whether or not chromed.
  • Milk protein substances: Over access commitment
3918.10.10 Floor coverings of plastics, whether or not self-adhesive, in rolls or in the form of tiles; wall or ceiling coverings of plastics, as defined in Note 9 to this Chapter.
  • Of polymers of vinyl chloride
  • Wall or ceiling coverings combined with knitted or woven fabrics, nonwovens or felt
3918.10.90 Floor coverings of plastics, whether or not self-adhesive, in rolls or in the form of tiles; wall or ceiling coverings of plastics, as defined in Note 9 to this Chapter.
  • Of polymers of vinyl chloride
  • Other
3918.90.10 Floor coverings of plastics, whether or not self-adhesive, in rolls or in the form of tiles; wall or ceiling coverings of plastics, as defined in Note 9 to this Chapter.
  • Of other plastics
  • Wall or ceiling coverings combined with knitted or woven fabrics, nonwovens or felt
3918.90.90 Floor coverings of plastics, whether or not self-adhesive, in rolls or in the form of tiles; wall or ceiling coverings of plastics, as defined in Note 9 to this Chapter.
  • Of other plastics
  • Other
3919.10.99 Self-adhesive plates, sheets, film, foil, tape, strip and other flat shapes, of plastics, whether or not in rolls.
  • In rolls of a width not exceeding 20 cm
  • Other: Other
3922.10.00 Baths, shower-baths, sinks, wash-basins, bidets, lavatory pans, seats and covers, flushing cisterns and similar sanitary ware, of plastics.
  • Baths, shower-baths, sinks and wash-basins
3922.20.00 Baths, shower-baths, sinks, wash-basins, bidets, lavatory pans, seats and covers, flushing cisterns and similar sanitary ware, of plastics.
  • Lavatory seats and covers
3922.90.00 Baths, shower-baths, sinks, wash-basins, bidets, lavatory pans, seats and covers, flushing cisterns and similar sanitary ware, of plastics.
  • Other
3923.21.90 Articles for the conveyance or packing of goods, of plastics; stoppers, lids, caps and other closures, of plastics.
  • Sacks and bags (including cones): Of polymers of ethylene
  • Other
3923.29.90 Articles for the conveyance or packing of goods, of plastics; stoppers, lids, caps and other closures, of plastics.
  • Sacks and bags (including cones): Of other plastics
  • Other
3924.10.00 Tableware, kitchenware, other household articles and hygienic or toilet articles, of plastics.
  • Tableware and kitchenware
3924.90.00 Tableware, kitchenware, other household articles and hygienic or toilet articles, of plastics.
  • Other
3925.10.00 Builders’ ware of plastics, not elsewhere specified or included.
  • Reservoirs, tanks, vats and similar containers, of a capacity exceeding 300 litres
3925.20.00 Builders’ ware of plastics, not elsewhere specified or included.
  • Doors, windows and their frames and thresholds for doors
3925.30.00 Builders’ ware of plastics, not elsewhere specified or included.
  • Shutters, blinds (including Venetian blinds) and similar articles and parts thereof
3925.90.00 Builders’ ware of plastics, not elsewhere specified or included.
  • Other
4011.10.00 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on motor cars (including station wagons and racing cars)
4011.20.00 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on light trucks, other
4011.30.00 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on aircraft
4011.40.00 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on motorcycles
4011.50.00 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on bicycles
4011.70.10 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on agricultural or forestry vehicles and machines
  • For use with appliances of subheading 8424.82, levellers of subheading  8429.20 used for farm purposes only, combination excavating and  transporting scrapers of subheading 8429.30 or 8430.69, traction ditching  machines of subheading 8429.59 or 8430.69 used for farm purposes only,  agricultural machinery for soil preparation or cultivation of heading 84.32,  harvesting or threshing machinery (including straw or fodder balers) and  agricultural mowers of heading 84.33, tractors of heading 87.01 powered  by internal combustion engines and used for farm purposes only, and  spraying vehicles of subheading 8705.90 for agricultural use for spreading dry or liquid fertilizer or sludge; Of a size of 36.00 X 51 or 40.00 X 57
4011.70.90 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on agricultural or forestry vehicles and machines
  • Other
4011.80.10 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on construction, mining or industrial handling vehicles and machines
  • For use with combination excavating and transporting scrapers of subheading 8429.30 or 8430.69; Of a size of 36.00 X 51 or 40.00 X 57
4011.80.90 New pneumatic tires, of rubber.
  • Of a kind used on construction, mining or industrial handling vehicles and machines
  • Other
4011.90.10 New pneumatic tires, of rubber.
  • Other
  • For use with appliances of subheading 8424.82, combination excavating and transporting scrapers of subheading 8429.30 or 8430.69, horticultural machinery for soil preparation and lawn or sports-ground rollers of heading 84.32, horticultural mowers (other than mowers for lawns, parks or sports-grounds) of heading 84.33; Of a size of 36.00 X 51 or 40.00 X 57
4011.90.90 New pneumatic tires, of rubber.
  • Other
  • Other
4012.11.00 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Retreaded tires: Of a kind used on motor cars (including station wagons and racing cars)
4012.12.00 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Retreaded tires: Of a kind used on buses or lorries
4012.13.00 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Retreaded tires: Of a kind used on aircraft
4012.19.00 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Retreaded tires: Other
4012.20.10 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Used pneumatic tires
  • Of a size of 3600 X 51 or 4000 X 57
4012.20.20 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Used pneumatic tires
  • Of a kind used on vehicles, including tractors, for the on-highway transport of passengers or goods, or on vehicles of heading 87.05
4012.20.90 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Used pneumatic tires
  • Other
4012.90.10 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Other
  • Rimtape (tire flaps) for use in the manufacture of bicycles or bicycle wheels
4012.90.90 Retreaded or used pneumatic tires of rubber; solid or cushion tires, tire treads and tire flaps, of rubber.
  • Other
  • Other
4016.91.00 Other articles of vulcanized rubber other than hard rubber.
  • Other: Floor coverings and mats
4201.00.10 Saddlery and harness for any animal (including traces, leads, knee pads, muzzles, saddle cloths, saddle bags, dog coats and the like), of any material.
  • English type saddles
4201.00.90 Saddlery and harness for any animal (including traces, leads, knee pads, muzzles, saddle cloths, saddle bags, dog coats and the like), of any material.
  • Other
4202.11.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers: With outer surface of leather or of composition leather
4202.12.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers: With outer surface of plastics or of textile materials
  • With outer surface of textile materials, containing less than 85% by weight of silk or silk waste
4202.12.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers: With outer surface of plastics or of textile materials
  • Other
4202.19.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers: Other
4202.21.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Handbags, whether or not with shoulder strap, including those without handle: With outer surface of leather or of composition leather
4202.22.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Handbags, whether or not with shoulder strap, including those without handle: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • With outer surface of textile materials (other than of abaca), containing less than 85% by weight of silk or silk waste
4202.22.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Handbags, whether or not with shoulder strap, including those without handle: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • Other
4202.29.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Handbags, whether or not with shoulder strap, including those without handle: Other
4202.31.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Articles of a kind normally carried in the pocket or in the handbag: With outer surface of leather or of composition leather
4202.32.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Articles of a kind normally carried in the pocket or in the handbag: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • With outer surface of textile materials, containing less than 85% by weight of silk or silk waste
4202.32.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Articles of a kind normally carried in the pocket or in the handbag: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • Other
4202.39.00 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Articles of a kind normally carried in the pocket or in the handbag: Other
4202.91.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of leather or of composition leather
  • Fitted cases for church bells; Golfbags
4202.91.20 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of leather or of composition leather
  • Tool bags, haversacks, knapsacks, packsacks and rucksacks
4202.91.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of leather or of composition leather
  • Other
4202.92.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • Fitted cases for church bells; Golf bags
4202.92.20 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • Tool bags, haversacks, knapsacks, packsacks and rucksacks
4202.92.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: With outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
  • Other
4202.99.10 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: Other
  • Fitted cases for church bells
4202.99.90 Trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels, spectacle cases, binocular cases, camera cases, musical instrument cases, gun cases, holsters and similar containers; travelling-bags, insulated food or beverage bags, toilet bags, rucksacks, handbags, shopping bags, wallets, purses, map-cases, cigarette-cases, tobacco-pouches, tool bags, sports bags, bottle-cases, jewellery boxes, powder-boxes, cutlery cases and similar containers, of leather or of composition leather, of sheeting of plastics, of textile materials, of vulcanized fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper.
  • Other: Other
  • Other
4203.10.00 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Articles of apparel
4203.21.00 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Gloves, mittens and mitts: Specially designed for use in sports
4203.29.10 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Gloves, mittens and mitts: Other
  • Gloves of goat (including kid) and/or hair sheep
4203.29.90 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Gloves, mittens and mitts: Other
  • Other
4203.30.00 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Belts and bandoliers
4203.40.00 Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather.
  • Other clothing accessories
4205.00.00 Other articles of leather or of composition leather.
4206.00.10 Ouvrages en boyaux (autres que ceux du ver à soie), en daurade, en vessies ou en tendons.
  • Catgut
4206.00.90 Ouvrages en boyaux (autres que ceux du ver à soie), en daurade, en vessies ou en tendons.
  • Autre
4407.11.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Conifère : De pin (Pinus spp.)
4407.12.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Conifères : De sapin (Abies spp.) et d’épinette (Picea spp.)
4407.13.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Conifères : De SPF (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))
4407.14.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Conifère : De sapin pruche (pruche occidentale (Tsuga hétérophylla) et sapin (Abies spp.))
4407.19.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Conifères : Autre
4407.21.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • De bois tropical : Acajou (Swietenia spp.)
4407.22.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • En bois tropicaux : Virola, Imbuia et Balsa
4407.23.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • En bois tropical : Teck
4407.25.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • De bois tropicaux : Meranti rouge foncé, Meranti rouge clair et Meranti Bakau
4407.26.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • De bois tropicaux : White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan
4407.27.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • En bois tropical : Sapelli
4407.28.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • En bois tropical : Iroko
4407.29.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • En bois tropicaux : Autre
4407.91.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : De chêne (Quercus spp.)
4407.92.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : De hêtre (Fagus spp.)
4407.93.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : D’érable (Acer spp.)
4407.94.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : De cerisier (Prunus spp.)
4407.95.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : De frêne (Fraxinus spp.)
4407.96.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : De bouleau (Betula spp.)
4407.97.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autres : De peuplier et de tremble (Populus spp.)
4407.99.00 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.
  • Autre : Autre
4408.10.00 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois lamellé), pour contreplaqué ou pour bois lamellés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, collés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
  • Conifère
4408.31.00 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois lamellé), pour contreplaqué ou pour bois lamellés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, collés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
  • De bois tropicaux : Meranti rouge foncé, Meranti rouge clair et Meranti Bakau
4408.39.00 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois lamellé), pour contreplaqué ou pour bois lamellés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, collés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
  • En bois tropicaux : Autre
4408.90.00 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois lamellé), pour contreplaqué ou pour bois lamellés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, collés ou assemblés par assemblage en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
  • Autre
4409.10.00 Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés en continu (languetés, rainurés, à bords rabattus, chanfreinés, assemblés en V, moulurés, arrondis ou similaires) le long d’une quelconque de ses rives, extrémités ou faces, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout.
  • Conifère
4409.21.00 Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés en continu (languetés, rainurés, à bords rabattus, chanfreinés, assemblés en V, moulurés, arrondis ou similaires) le long d’une quelconque de ses rives, extrémités ou faces, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout.
  • Non-conifère : De bambou
4409.22.00 Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés en continu (languetés, rainurés, à bords rabattus, chanfreinés, assemblés en V, moulurés, arrondis ou similaires) le long d’une quelconque de ses rives, extrémités ou faces, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout.
  • Non-conifère : De bois tropical
4409.29.10 Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés en continu (languetés, rainurés, à bords rabattus, chanfreinés, assemblés en V, moulurés, arrondis ou similaires) le long d’une quelconque de ses rives, extrémités ou faces, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout.
  • Non conifères : Autre
  • Parquet en chêne (Quercus spp.)
4409.29.90 Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés en continu (languetés, rainurés, à bords rabattus, chanfreinés, assemblés en V, moulurés, arrondis ou similaires) le long d’une quelconque de ses rives, extrémités ou faces, même rabotés, poncés ou assemblés par assemblage en bout.
  • Non conifères : Autre
  • Autre
4410.11.00 Panneaux de particules, de lamelles orientées (OSB) et panneaux similaires (waferboard, par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques.
  • En bois : Panneau de particules
4410.12.00 Panneaux de particules, de lamelles orientées (OSB) et panneaux similaires (waferboard, par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques.
  • En bois : Panneau à copeaux orientés (OSB)
4410.19.00 Panneaux de particules, de lamelles orientées (OSB) et panneaux similaires (waferboard, par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques.
  • En bois : Autre
4410.90.00 Panneaux de particules, de lamelles orientées (OSB) et panneaux similaires (waferboard, par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques.
  • Autre
4411.12.00 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Panneau de fibres à densité moyenne (MDF) : D’une épaisseur ne dépassant pas 5 mm
4411.13.00 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Panneau de fibres à densité moyenne (MDF) : D’une épaisseur supérieure à 5 mm mais n’excédant pas 9 mm
4411.14.00 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Panneau de fibres à densité moyenne (MDF) : D’une épaisseur supérieure à 9 mm
4411.92.10 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Autre : D’une densité supérieure à 0,8 g/cm 3
  • Non travaillé mécaniquement ni recouvert en surface ; imprégné de résine, contenant 17 % ou plus en poids de résine phénol-formaldéhyde, destiné à être utilisé dans la fabrication de contreplaqués ou de panneaux de particules superposés
4411.92.90 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Autre : D’une densité supérieure à 0,8 g/cm 3
  • Autre
4411.93.00 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Autres : D’une densité supérieure à 0,5 g/cm 3 mais n’excédant pas 0,8 g/cm 3
4411.94.00 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres substances organiques.
  • Autres : D’une densité n’excédant pas 0,5 g/cm 3
4412.10.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • De bambou
4412.31.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autres contreplaqués, constitués uniquement de feuilles de bois (autres que le bambou), chaque pli n’excédant pas 6 mm d’épaisseur : Avec au moins un pli extérieur en bois tropical
4412.33.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autres contreplaqués, constitués uniquement de feuilles de bois (autres que de bambou), chaque pli n’excédant pas 6 mm d’épaisseur : Autres, avec au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères des espèces suivantes : aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier d’Inde (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier et tremble (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)
4412.34.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autres contreplaqués, constitués uniquement de feuilles de bois (autres que de bambou), chaque pli n’excédant pas 6 mm d’épaisseur : Autres, avec au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non spécifié dans la sous-position 4412.33
4412.39.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autres contreplaqués, constitués uniquement de feuilles de bois (autres que de bambou), chaque pli n’excédant pas 6 mm d’épaisseur : Autres, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères
4412.41.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Bois de placage stratifié (LVL) : Avec au moins un pli extérieur en bois tropical
4412.42.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Bois de placage stratifié (LVL) : Autre, avec au moins un pli extérieur en bois non résineux
4412.49.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Bois de placage stratifié (LVL) : Autre, avec les deux plis extérieurs en bois de conifère
4412.51.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Panneau latté, panneau lamellé et panneau à tasseaux : avec au moins un pli extérieur en bois tropical
4412.52.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Panneaux lattés, panneaux lamellés et panneaux à tasseaux : autres, avec au moins un pli extérieur en bois non résineux
4412.59.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Panneaux lattés, panneaux lamellés et panneaux à tasseaux : Autres, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifère
4412.91.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autre : Avec au moins une couche extérieure en bois tropical
4412.92.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autre : Autre, avec au moins un pli extérieur en bois non résineux
4412.99.00 Contreplaqué, panneaux plaqués et bois lamellés similaires.
  • Autre : Autre, avec les deux plis extérieurs en bois de conifère
4418.11.10 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs châssis : En bois tropicaux
  • Cadres de fenêtre
4418.11.90 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs châssis : En bois tropicaux
  • Autre
4418.19.10 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs châssis : Autres
  • Cadres de fenêtre
4418.19.90 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs châssis : Autres
  • Autre
4418.21.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Portes et leurs encadrements et seuils : En bois tropicaux
4418.29.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Portes et leurs cadres et seuils : Autres
4418.30.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Poteaux et poutres autres que les produits des sous-positions 4418.81 à 4418.89
4418.40.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Coffrage pour travaux de construction en béton
4418.50.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Bardeaux et tavaillons
4418.73.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Panneaux de plancher assemblés : En bambou ou avec au moins la couche supérieure (couche d’usure) en bambou
4418.74.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Panneaux de sol assemblés : Autres, pour sols en mosaïque
4418.75.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Panneaux de plancher assemblés : Autres, multicouches
4418.79.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Panneaux de plancher assemblés : Autre
4418.81.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Produits de construction en bois d’ingénierie : Bois lamellé-collé (glulam)
4418.82.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Produits de construction en bois d’ingénierie : Bois lamellé-croisé (CLT ou X-lam)
4418.83.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Produits de construction en bois d’ingénierie : poutres en I
4418.89.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Produits de construction en bois d’ingénierie : Autres
4418.91.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Autre : En bambou
4418.92.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Autres : Panneaux de bois cellulaires
4418.99.00 Menuiserie de construction et charpente en bois, y compris panneaux de bois cellulaires, panneaux de plancher assemblés, bardeaux et tavaillons.
  • Autre : Autre
4701.00.00 Pâte de bois mécanique.
4702.00.00 Pâte de bois chimique, qualités dissolvantes.
4817.10.00 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales unies et cartes de correspondance, en papier ou en carton; boîtes, pochettes, portefeuilles et recueils d’écriture, en papier ou en carton, contenant un assortiment d’articles de papeterie en papier.
  • Enveloppes
4818.10.00 Papier hygiénique et papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou hygiéniques, en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm, ou coupés à dimension ou forme; mouchoirs, lingettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes, draps de lit et articles similaires de ménage, d’hygiène ou d’hôpital, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • Papier toilette
4818.20.00 Papier hygiénique et papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou hygiéniques, en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm, ou coupés à dimension ou forme; mouchoirs, lingettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes, draps de lit et articles similaires de ménage, d’hygiène ou d’hôpital, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • Mouchoirs, lingettes nettoyantes ou démaquillantes et serviettes
4818.30.00 Papier hygiénique et papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou hygiéniques, en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm, ou coupés à dimension ou forme; mouchoirs, lingettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes, draps de lit et articles similaires de ménage, d’hygiène ou d’hôpital, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • Nappes et serviettes
4818.90.00 Papier hygiénique et papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou hygiéniques, en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm, ou coupés à dimension ou forme; mouchoirs, lingettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes, draps de lit et articles similaires de ménage, d’hygiène ou d’hôpital, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • Autre
4819.10.00 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; boîtes à dossiers, corbeilles à courrier et articles similaires, en papier ou carton, des types utilisés dans les bureaux, magasins ou similaires.
  • Cartons, boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
4819.20.00 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; boîtes à dossiers, corbeilles à courrier et articles similaires, en papier ou carton, des types utilisés dans les bureaux, magasins ou similaires.
  • Boîtes, caisses et étuis pliants, en papier ou carton non ondulé
4819.30.00 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; boîtes à dossiers, corbeilles à courrier et articles similaires, en papier ou carton, des types utilisés dans les bureaux, magasins ou similaires.
  • Sacs et sachets, ayant une base d’une largeur de 40 cm ou plus
4819.40.00 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; boîtes à dossiers, corbeilles à courrier et articles similaires, en papier ou carton, des types utilisés dans les bureaux, magasins ou similaires.
  • Autres sacs et sachets, y compris les cônes
4820.10.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Registres, livres de comptes, carnets de notes, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-notes, agendas et articles similaires
4820.20.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Cahiers d’exercices
4820.30.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Classeurs (autres que couvertures de livres), chemises et protège-dossiers
4820.40.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Formes commerciales multiples et ensembles de carbone entrelacés
4820.50.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Albums pour échantillons ou pour collections
4820.90.00 Registres, livres de comptes, carnets, carnets de commandes, carnets de reçus, blocs de lettres, blocs-mémoires, agendas et articles similaires, cahiers d’exercices, blocs-buvards, classeurs (à feuillets mobiles ou autres), chemises, protège-documents, formulaires de commerce à feuillets multiples, jeux de feuilles carbone intercalaires et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour échantillons ou pour collections et couvertures de livres, en papier ou en carton.
  • Autre
4823.69.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, découpés à format ou en forme; autres articles en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • Plateaux, plats, assiettes, gobelets et similaires, en papier ou en carton : Autres
4911.10.00 Autres imprimés, y compris images et photographies imprimées.
  • Matériel publicitaire commercial, catalogues commerciaux et autres
4911.91.00 Autres imprimés, y compris images et photographies imprimées.
  • Autres : Images, dessins et photographies
4911.99.00 Autres imprimés, y compris images et photographies imprimées.
  • Autre : Autre
5701.10.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.
  • De laine ou de poils fins
  • Noué à la machine
5701.10.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.
  • De laine ou de poils fins
  • Autre
5701.90.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles
  • Noué à la machine
5701.90.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles
  • Autre
5702.10.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Tapis tissés à la main « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et autres
5702.20.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Revêtements de sol en fibres de coco (coir)
5702.31.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils, non confectionnés : En laine ou en poils fins
5702.32.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils, non confectionnés : En matières textiles synthétiques ou artificielles
5702.39.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils, non confectionnés : En autres matières textiles
5702.41.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils longs, constitués : De laine ou de poils fins
5702.42.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils, constitués de : matières textiles synthétiques
5702.49.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, à poils, constitués : D’autres matières textiles
5702.50.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, non confectionnés
  • En paille, chanvre, étoupe de lin ou jute
5702.50.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, non confectionnés
  • Autre
5702.91.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, constitués : De laine ou de poils fins
5702.92.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, constitués : De matières textiles synthétiques
5702.99.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, constitués : D’autres matières textiles
  • En paille, chanvre, étoupe de lin ou jute
5702.99.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis « Kelem », « Schumacks », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.
  • Autres, sans velours, constitués : D’autres matières textiles
  • Autre
5703.10.10 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • De laine ou de poils fins
  • Tufté à la machine
5703.10.90 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • De laine ou de poils fins
  • Autre
5703.21.00 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • En nylon ou autres polyamides : Gazon
5703.29.90 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • En nylon ou autres polyamides : Autres
  • Autre
5703.31.00 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles synthétiques : gazon
5703.39.10 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles synthétiques : Autres
  • Tufté à la machine
5703.39.90 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles synthétiques : Autres
  • Autre
5703.90.10 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles
  • Tufté à la machine
5703.90.90 Tapis et autres revêtements de sol textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
  • D’autres matières textiles
  • Autre
5704.10.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.
  • Carrelage, ayant une surface maximale de 0,3 m 2
5704.20.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.
  • Carreaux, ayant une surface maximale supérieure à 0,3 m 2 mais n’excédant pas 1 m 2
5705.00.00 Autres tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.
6101.20.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 61.03.
  • De coton
6101.30.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 61.03.
  • De fibres synthétiques
6101.90.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 61.03.
  • D’autres matières textiles
6102.10.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 61.04.
  • De laine ou de poils fins
6102.20.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 61.04.
  • De coton
6102.30.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 61.04.
  • De fibres synthétiques
6102.90.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 61.04.
  • D’autres matières textiles
6103.10.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Costumes
  • De laine ou de poils fins
6103.10.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Costumes
  • Autre
6103.22.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : En coton
6103.23.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : En fibres synthétiques
6103.29.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : D’autres matières textiles
6103.31.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En laine ou en poils fins
6103.32.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En coton
6103.33.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En fibres synthétiques
6103.39.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6103.39.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • Autre
6103.41.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En laine ou en poils fins
6103.42.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En coton
6103.43.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En fibres synthétiques
6103.49.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : en autres matières textiles
6104.13.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Costumes : En fibres synthétiques
6104.19.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Costumes : En autres matières textiles
6104.22.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : En coton
6104.23.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : En fibres synthétiques
6104.29.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Ensembles : D’autres matières textiles
6104.31.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En laine ou en poils fins
6104.32.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En coton
6104.33.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En fibres synthétiques
6104.39.10 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6104.39.90 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • Autre
6104.41.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Robes : En laine ou en poils fins
6104.42.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Robes : En coton
6104.43.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Robes : En fibres synthétiques
6104.44.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Robes : En fibres artificielles
6104.49.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Robes : En autres matières textiles
6104.51.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Jupes et jupes-culottes : En laine ou en poils fins
6104.52.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Jupes et jupes-culottes : En coton
6104.53.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Jupes et jupes-culottes : En fibres synthétiques
6104.59.10 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Jupes et jupes-culottes : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6104.59.90 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Jupes et jupes-culottes : En autres matières textiles
  • Autre
6104.61.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En laine ou en poils fins
6104.62.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En coton
6104.63.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En fibres synthétiques
6104.69.00 Costumes, ensembles, vestes et blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain), en bonneterie.
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : en autres matières textiles
6105.10.00 Chemises pour hommes ou garçons, tricotées ou crochetées.
  • De coton
6105.20.00 Chemises pour hommes ou garçons, tricotées ou crochetées.
  • De fibres synthétiques
6105.90.00 Chemises pour hommes ou garçons, tricotées ou crochetées.
  • D’autres matières textiles
6106.10.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles, tricotés ou crochetés.
  • De coton
6106.20.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles, tricotés ou crochetés.
  • De fibres synthétiques
6106.90.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles, tricotés ou crochetés.
  • D’autres matières textiles
6107.11.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Slips et caleçons : En coton
6107.12.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Slips et caleçons : En fibres synthétiques
6107.19.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Slips et caleçons : En autres matières textiles
6107.21.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En coton
6107.22.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En fibres synthétiques
6107.29.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En autres matières textiles
6107.91.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Autre : En coton
6107.99.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie.
  • Autres : En autres matières textiles
6108.11.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Combinaisons et jupons : En fibres synthétiques
6108.19.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Combinaisons et jupons : En autres matières textiles
6108.21.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Slips et culottes : En coton
6108.22.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Slips et culottes : En fibres synthétiques
6108.29.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Slips et culottes : En autres matières textiles
6108.31.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En coton
6108.32.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En fibres synthétiques
6108.39.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En autres matières textiles
6108.91.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Autre : En coton
6108.92.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Autre : En fibres synthétiques
6108.99.00 Combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
  • Autres : En autres matières textiles
6109.10.00 T-shirts, débardeurs et autres gilets, tricotés ou crochetés.
  • De coton
6109.90.00 T-shirts, débardeurs et autres gilets, tricotés ou crochetés.
  • D’autres matières textiles
6110.11.10 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : De laine
  • Pour femmes ou filles, d’une valeur d’au moins 20 $/kg
6110.11.90 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : De laine
  • Autre
6110.12.10 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : De chèvres du Cachemire
  • Pour femmes ou filles, d’une valeur d’au moins 20 $/kg
6110.12.90 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : De chèvres du Cachemire
  • Autre
6110.19.10 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : Autres
  • Pour femmes ou filles, d’une valeur d’au moins 20 $/kg
6110.19.90 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De laine ou de poils fins : Autres
  • Autre
6110.20.00 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De coton
6110.30.00 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • De fibres synthétiques
6110.90.00 Maillots, pulls, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie.
  • D’autres matières textiles
6111.20.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés, tricotés ou crochetés.
  • De coton
6111.30.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés, tricotés ou crochetés.
  • De fibres synthétiques
6111.90.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés, tricotés ou crochetés.
  • D’autres matières textiles
6112.11.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Survêtements : En coton
6112.12.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Survêtements : En fibres synthétiques
6112.19.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Survêtements : En autres matières textiles
6112.20.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Combinaisons de ski
6112.31.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Maillots de bain pour hommes ou garçons : En fibres synthétiques
6112.39.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Maillots de bain pour hommes ou garçons : En autres matières textiles
6112.41.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Maillots de bain pour femmes ou filles : En fibres synthétiques
6112.49.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain, tricotés ou crochetés.
  • Maillots de bain pour femmes ou filles : En autres matières textiles
6113.00.10 Vêtements, constitués de tissus de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6113.00.20 Vêtements, constitués de tissus de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Combinaisons de plongée
6113.00.90 Vêtements, constitués de tissus de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autre
6114.20.00 Autres vêtements, tricotés ou crochetés.
  • De coton
6114.30.00 Autres vêtements, tricotés ou crochetés.
  • De fibres synthétiques
6114.90.00 Autres vêtements, tricotés ou crochetés.
  • D’autres matières textiles
6115.10.10 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Bas de contention à compression graduée (par exemple, bas pour varices)
  • Collants et collants
6115.10.91 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Bas de contention à compression graduée (par exemple, bas pour varices)
  • Autre : En laine ou en poils fins
6115.10.99 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Bas de contention à compression graduée (par exemple, bas pour varices)
  • Autre : Autre
6115.21.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres collants et bas-culottes : En fibres synthétiques, titrant par fil simple moins de 67 décitex
6115.22.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres collants et bas-culottes : En fibres synthétiques, titrant par fil simple 67 décitex ou plus
6115.29.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres collants et bas-culottes : En autres matières textiles
6115.30.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres bas longs ou mi-longs pour femmes, mesurant par fil simple moins de 67 décitex
6115.94.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autre : En laine ou en poils fins
6115.95.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autre : En coton
6115.96.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres : En fibres synthétiques
6115.99.00 Collants, bas, chaussettes et autres bas, y compris les bas à compression graduée (par exemple, les bas pour varices) et les chaussures sans semelles appliquées, tricotées ou crochetées.
  • Autres : En autres matières textiles
6116.10.00 Gants, mitaines et moufles, tricotés ou crochetés.
  • Imprégnés, enduits, recouverts ou laminés avec des matières plastiques ou du caoutchouc
6116.91.00 Gants, mitaines et moufles, tricotés ou crochetés.
  • Autre : En laine ou en poils fins
6116.92.00 Gants, mitaines et moufles, tricotés ou crochetés.
  • Autre : En coton
6116.93.00 Gants, mitaines et moufles, tricotés ou crochetés.
  • Autres : En fibres synthétiques
6116.99.00 Gants, mitaines et moufles, tricotés ou crochetés.
  • Autres : En autres matières textiles
6117.10.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires
  • Châles de prière
6117.10.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires
  • Autre
6117.80.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Autres accessoires
  • Insignes et autres; Ceintures
6117.80.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Autres accessoires
  • Autre
6117.90.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Parties
  • Inserts devant servir à la fabrication de cuissards de cyclisme; De combinaisons de protection, destinées à être utilisées dans une atmosphère nocive; De châles de prière; Manchettes et cols, uniquement en tissu du numéro tarifaire 6006.23.90, devant servir à la fabrication de maillots de golf
6117.90.20 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Parties
  • Des combinaisons de plongée
6117.90.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement en bonneterie.
  • Parties
  • Autre
6201.20.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • De laine ou de poils fins
6201.30.10 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • De coton
  • Vestes de ski pour hommes, uniquement en coton
6201.30.90 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • De coton
  • Autre
6201.40.10 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • De fibres synthétiques
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes, manteaux et articles similaires
6201.40.90 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • De fibres synthétiques
  • Autre
6201.90.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres que ceux du n° 62.03.
  • D’autres matières textiles
6202.20.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 62.04.
  • De laine ou de poils fins
6202.30.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 62.04.
  • De coton
6202.40.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 62.04.
  • De fibres synthétiques
6202.90.10 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 62.04.
  • D’autres matières textiles
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes, manteaux et articles similaires
6202.90.90 Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris les vestes de ski), blousons, blousons coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres que ceux du n° 62.04.
  • D’autres matières textiles
  • Autre
6203.11.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En laine ou en poils fins
6203.12.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En fibres synthétiques
6203.19.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En autres matières textiles
  • En coton ou en fibres artificielles
6203.19.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En autres matières textiles
  • Autre
6203.22.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : En coton
6203.23.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : En fibres synthétiques
6203.29.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : D’autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins
6203.29.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : D’autres matières textiles
  • Autre
6203.31.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En laine ou en poils fins
6203.32.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En coton
6203.33.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En fibres synthétiques
6203.39.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6203.39.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • Autre
6203.41.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En laine ou en poils fins
6203.42.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En coton
6203.43.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En fibres synthétiques
6203.49.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour hommes ou garçonnets (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : en autres matières textiles
6204.11.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En laine ou en poils fins
6204.12.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En coton
6204.13.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En fibres synthétiques
6204.19.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6204.19.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Costumes : En autres matières textiles
  • Autre
6204.21.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : En laine ou en poils fins
6204.22.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : En coton
6204.23.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : En fibres synthétiques
6204.29.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Ensembles : D’autres matières textiles
6204.31.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En laine ou en poils fins
6204.32.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En coton
6204.33.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En fibres synthétiques
6204.39.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6204.39.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Vestes et blazers : En autres matières textiles
  • Autre
6204.41.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Robes : En laine ou en poils fins
6204.42.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Robes : En coton
6204.43.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Robes : En fibres synthétiques
6204.44.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Robes : En fibres artificielles
6204.49.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Robes : En autres matières textiles
6204.51.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Jupes et jupes-culottes : En laine ou en poils fins
6204.52.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Jupes et jupes-culottes : En coton
6204.53.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Jupes et jupes-culottes : En fibres synthétiques
6204.59.10 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Jupes et jupes-culottes : En autres matières textiles
  • De fibres artificielles
6204.59.90 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Jupes et jupes-culottes : En autres matières textiles
  • Autre
6204.61.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En laine ou en poils fins
6204.62.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En coton
6204.63.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : En fibres synthétiques
6204.69.00 Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts pour femmes ou fillettes (autres que maillots de bain).
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : en autres matières textiles
6205.20.00 Chemises pour hommes ou garçons.
  • De coton
6205.30.00 Chemises pour hommes ou garçons.
  • De fibres synthétiques
6205.90.10 Chemises pour hommes ou garçons.
  • D’autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins
6205.90.90 Chemises pour hommes ou garçons.
  • D’autres matières textiles
  • Autre
6206.10.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
  • De soie ou de déchets de soie
6206.20.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
  • De laine ou de poils fins
6206.30.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
  • De coton
6206.40.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
  • De fibres synthétiques
6206.90.00 Chemisiers, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
  • D’autres matières textiles
6207.11.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Slips et caleçons : En coton
6207.19.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Slips et caleçons : En autres matières textiles
6207.21.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En coton
6207.22.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En fibres synthétiques
6207.29.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En autres matières textiles
6207.91.00 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Autre : En coton
6207.99.10 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Autres : En autres matières textiles
  • De fibres synthétiques
6207.99.90 Maillots de corps et autres gilets, caleçons, slips, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets.
  • Autres : En autres matières textiles
  • Autre
6208.11.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Combinaisons et jupons : En fibres synthétiques
6208.19.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Combinaisons et jupons : En autres matières textiles
6208.21.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En coton
6208.22.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En fibres synthétiques
6208.29.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Chemises de nuit et pyjamas : En autres matières textiles
6208.91.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Autre : En coton
6208.92.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Autre : En fibres synthétiques
6208.99.00 Maillots de corps et autres gilets, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes.
  • Autres : En autres matières textiles
6209.20.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés.
  • De coton
6209.30.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés.
  • De fibres synthétiques
6209.90.00 Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés.
  • D’autres matières textiles
6210.10.10 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • En tissus des positions 56.02 ou 56.03
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6210.10.90 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • En tissus des positions 56.02 ou 56.03
  • Autre
6210.20.10 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements, du type décrit dans la position 62.01
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6210.20.90 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements, du type décrit dans la position 62.01
  • Autre
6210.30.10 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements, du type décrit dans la position 62.02
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6210.30.90 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements, du type décrit dans la position 62.02
  • Autre
6210.40.10 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements pour hommes ou garçons
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6210.40.90 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements pour hommes ou garçons
  • Autre
6210.50.10 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements pour femmes ou filles
  • Combinaisons de protection, à utiliser dans une atmosphère nocive
6210.50.90 Vêtements, confectionnés en tissus des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
  • Autres vêtements pour femmes ou filles
  • Autre
6211.11.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Maillots de bain : pour hommes ou garçons
6211.12.10 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Maillots de bain : pour femmes ou filles
  • Spécialement conçu pour l’intégration de prothèses mammaires
6211.12.90 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Maillots de bain : pour femmes ou filles
  • Autre
6211.20.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Combinaisons de ski
6211.32.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : En coton
6211.33.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : en fibres synthétiques ou artificielles
6211.39.10 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : en autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins
6211.39.90 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : en autres matières textiles
  • Autre
6211.42.00 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en coton
6211.43.10 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en fibres synthétiques ou artificielles
  • Saris
6211.43.90 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en fibres synthétiques ou artificielles
  • Autre
6211.49.10 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en autres matières textiles
  • Saris
6211.49.91 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en autres matières textiles
  • Autre : En laine ou en poils fins
6211.49.99 Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain; autres vêtements.
  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : en autres matières textiles
  • Autre : Autre
6212.10.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
  • Soutiens-gorge
6212.20.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
  • Gaines et gaines-culottes
6212.30.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
  • Corselettes
6212.90.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
  • Autre
6213.20.00 Mouchoirs.
  • De coton
6213.90.10 Mouchoirs.
  • D’autres matières textiles
  • De soie ou de déchets de soie
6213.90.90 Mouchoirs.
  • D’autres matières textiles
  • Autre
6214.10.10 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De soie ou de déchets de soie
  • Châles de prière
6214.10.90 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De soie ou de déchets de soie
  • Autre
6214.20.10 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De laine ou de poils fins
  • Châles de prière
6214.20.90 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De laine ou de poils fins
  • Autre
6214.30.10 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De fibres synthétiques
  • Châles de prière
6214.30.90 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De fibres synthétiques
  • Autre
6214.40.00 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • De fibres artificielles
6214.90.00 Châles, écharpes, cache-nez, mantilles, voiles et similaires.
  • D’autres matières textiles
6215.10.00 Cravates, nœuds papillon et cravates.
  • De soie ou de déchets de soie
6215.20.00 Cravates, nœuds papillon et cravates.
  • De fibres synthétiques
6215.90.00 Cravates, nœuds papillon et cravates.
  • D’autres matières textiles
6216.00.00 Gants, mitaines et moufles.
6217.10.00 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que ceux du n° 62.12.
  • Accessoires
6217.90.00 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que ceux du n° 62.12.
  • Parties
6301.10.00 Couvertures et couvertures de voyage.
  • Couvertures électriques
6301.20.00 Couvertures et couvertures de voyage.
  • Couvertures (autres que les couvertures électriques) et couvertures de voyage, en laine ou en poils fins
6301.30.00 Couvertures et couvertures de voyage.
  • Couvertures (autres que les couvertures électriques) et couvertures de voyage, en coton
6301.40.00 Couvertures et couvertures de voyage.
  • Couvertures (autres que les couvertures électriques) et couvertures de voyage, en fibres synthétiques
6301.90.00 Couvertures et couvertures de voyage.
  • Autres couvertures et tapis de voyage
6302.10.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Linge de lit tricoté ou crocheté
6302.21.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit, imprimé : En coton
6302.22.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit, imprimé : En fibres synthétiques ou artificielles
6302.29.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit, imprimé : En autres matières textiles
6302.31.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit : En coton
6302.32.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit : En fibres synthétiques
6302.39.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de lit : En autres matières textiles
6302.40.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Linge de table tricoté ou crocheté
6302.51.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de table : En coton
6302.53.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de table : En fibres synthétiques
6302.59.10 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de table : En autres matières textiles
  • De lin
6302.59.90 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre linge de table : En autres matières textiles
  • Autre
6302.60.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Linge de toilette et de cuisine, en éponge ou en tissus éponge similaires, en coton
6302.91.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre : En coton
6302.93.00 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autre : En fibres synthétiques
6302.99.10 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autres : En autres matières textiles
  • De lin
6302.99.90 Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine.
  • Autres : En autres matières textiles
  • Autre
6303.12.00 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Tricoté ou crocheté : En fibres synthétiques
6303.19.00 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Tricoté ou crocheté : D’autres matières textiles
6303.91.00 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Autre : En coton
6303.92.10 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Autres : En fibres synthétiques
  • Confectionnés à partir de tissus du numéro tarifaire 5407.61.10
6303.92.90 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Autres : En fibres synthétiques
  • Autre
6303.99.00 Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs; cantonnières ou cantonnières de lit.
  • Autres : En autres matières textiles
6304.11.00 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Couvre-lits : tricotés ou crochetés
6304.19.00 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Couvre-lits : Autre
6304.20.00 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Moustiquaires visées à la note de sous-position 1 du présent chapitre
6304.91.10 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autre : Tricoté ou crocheté
  • Housses de siège pour véhicules automobiles
6304.91.90 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autre : Tricoté ou crocheté
  • Autre
6304.92.10 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Non tricotés ni crochetés, en coton
  • Housses de siège pour véhicules automobiles
6304.92.90 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Non tricotés ni crochetés, en coton
  • Autre
6304.93.10 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Autres qu’en bonneterie, de fibres synthétiques
  • Housses de siège pour véhicules automobiles
6304.93.90 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Autres qu’en bonneterie, de fibres synthétiques
  • Autre
6304.99.10 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Autres matières textiles, autres que celles de bonneterie
  • Housses de siège pour véhicules automobiles
6304.99.90 Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
  • Autres : Autres matières textiles, autres que celles de bonneterie
  • Autre
6305.10.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • De jute ou d’autres fibres textiles libériennes du n° 53.03
6305.20.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • De coton
6305.32.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • En matières textiles synthétiques : conteneurs souples pour vrac intermédiaire
6305.33.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • En matières textiles synthétiques ou artificielles : Autres, en bandes ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
6305.39.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • En matières textiles synthétiques : Autres
6305.90.00 Sacs et sachets, du genre utilisé pour l’emballage de marchandises.
  • D’autres matières textiles
6306.12.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Bâches, auvents et stores pare-soleil : En fibres synthétiques
6306.19.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Bâches, auvents et stores pare-soleil : En autres matières textiles
6306.22.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires) : en fibres synthétiques
6306.29.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires) : en autres matières textiles
6306.30.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Voiles
6306.40.00 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Matelas pneumatiques
6306.90.10 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Autre
  • De coton
6306.90.90 Bâches, auvents et stores pare-soleil; tentes (y compris les auvents temporaires et articles similaires); voiles pour bateaux, planches à voile ou embarcations terrestres; articles de camping.
  • Autre
  • Autre
6307.10.10 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Serpillères, torchons, plumeaux et autres chiffons de nettoyage similaires
  • Serviettes industrielles, ourlées, d’une largeur de 43 cm ou plus mais n’excédant pas 56 cm et d’une longueur de 43 cm ou plus mais n’excédant pas 61 cm, en tissus écrus exclusivement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant par fils simples 420 décitex à 1 000 décitex et ayant au moins 78 fils mais au plus 133 fils par 10 cm dans la chaîne et au moins 78 fils mais au plus 137 fils par 10 cm dans la trame, d’un poids de 135 g/m 2 ou plus mais n’excédant pas 203 g/m 2
6307.10.90 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Serpillères, torchons, plumeaux et autres chiffons de nettoyage similaires
  • Autre
6307.20.00 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Gilets et ceintures de sauvetage
6307.90.10 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Linceuls funéraires; Harnais d’escalade ou d’alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l’Union Internationale des Associations d’Alpinisme; Goulottes d’évacuation marines, destinées à la fabrication de systèmes d’évacuation marine; Respirateurs, approuvés NIOSH ou équivalents, constitués de plusieurs couches de non-tissés de fibres synthétiques ou artificielles, traités ou non au charbon actif, avec ou sans soupape d’expiration, destinés à être utilisés dans une atmosphère nocive; Livres d’échantillons de revêtements muraux textiles de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l’escalade ou l’alpinisme; Rubans bordés de fil métallique destinés à la fabrication d’articles conditionnés pour la vente au détail comme articles de fête de la position 95.05
6307.90.30 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Ceintures à usage professionnel
6307.90.40 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Patins de déménagement pour meubles
6307.90.50 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Coquilles destinées à être utilisées dans la fabrication d’articles de la sous-position 9404.90
6307.90.91 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Autre : Uniquement en jute
6307.90.92 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Autre : De soie
6307.90.93 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Autres : De coton ou d’autres fibres textiles végétales, à l’exception uniquement du jute
6307.90.99 Autres articles confectionnés, y compris des patrons de robes.
  • Autre
  • Autres : En autres matières textiles
6308.00.00 Assortiments constitués de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, tapisseries, nappes ou serviettes brodées ou articles textiles similaires, conditionnés dans des emballages pour la vente au détail.
6309.00.10 Vêtements usés et autres articles usés.
  • Articles textiles usagés destinés à la fabrication de chiffons d’essuyage
6309.00.90 Vêtements usés et autres articles usés.
  • Autre
6310.10.00 Chiffons, ficelles, cordages, cordes et câbles neufs ou usagés et articles usagés de ficelles, cordages, cordes ou câbles, en matières textiles.
  • Trié
6310.90.00 Chiffons, ficelles, cordages, cordes et câbles neufs ou usagés et articles usagés de ficelles, cordages, cordes ou câbles, en matières textiles.
  • Autre
6401.10.11 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Chaussures intégrant un embout de protection en métal
  • En caoutchouc : Bottes d’équitation uniquement en caoutchouc
6401.10.19 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Chaussures intégrant un embout de protection en métal
  • En caoutchouc : Autre
6401.10.20 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Chaussures intégrant un embout de protection en métal
  • Des plastiques
6401.92.11 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Bottes d’équitation : En caoutchouc
6401.92.12 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Bottes d’équitation : En plastique
6401.92.20 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Chaussures de ski alpin
6401.92.91 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Autre : En caoutchouc
6401.92.92 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Autre : En matières plastiques
6401.99.11 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Bottes d’équitation uniquement en caoutchouc
6401.99.12 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Chaussures non finies constituées d’une semelle extérieure et d’une tige incomplète
6401.99.19 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Autre
6401.99.20 Chaussures imperméables à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en matière plastique, dont les tiges ne sont ni fixées à la semelle ni assemblées par couture, rivetage, clouage, vissage, bouchage ou procédés similaires.
  • Autres chaussures : Autres
  • Des plastiques
6402.12.00 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures de sport : chaussures de ski, chaussures de ski de fond et chaussures de snowboard
6402.19.10 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures de sport : Autres
  • Chaussures de football, autres chaussures de football, de baseball ou de bowling
6402.19.90 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures de sport : Autres
  • Autre
6402.20.11 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures à brides ou lanières supérieures assemblées à la semelle au moyen de bouchons
  • En caoutchouc : Sandales uniquement en caoutchouc
6402.20.19 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures à brides ou lanières supérieures assemblées à la semelle au moyen de bouchons
  • En caoutchouc : Autre
6402.20.20 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Chaussures à brides ou lanières supérieures assemblées à la semelle au moyen de bouchons
  • Des plastiques
6402.91.10 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville
  • Intégrant un embout de protection en métal
6402.91.90 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville
  • Autre
6402.99.10 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Autres chaussures : Autres
  • Intégrant un embout de protection en métal
6402.99.90 Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en caoutchouc ou en plastique.
  • Autres chaussures : Autres
  • Autre
6403.12.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Chaussures de sport : chaussures de ski, chaussures de ski de fond et chaussures de snowboard
6403.19.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Chaussures de sport : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville défectueux ou anormal, lorsque acheté sur ordonnance écrite d’un médecin agréé
6403.19.20 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Chaussures de sport : Autres
  • Autres chaussures pour l’équitation, le golf, la randonnée, l’escalade, le curling, le bowling, le patinage ou l’entraînement, y compris l’athlétisme et la course à pied
6403.19.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Chaussures de sport : Autres
  • Autre
6403.20.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Chaussures avec semelles extérieures en cuir et tiges constituées de lanières de cuir sur le cou-de-pied et autour du gros orteil
6403.40.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures, incorporant un embout de protection en métal
6403.51.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Couvrant la cheville
  • Chaussons
6403.51.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Couvrant la cheville
  • Autre
6403.59.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville défectueux ou anormal, lorsque achetés sur ordonnance écrite d’un médecin agréé; Chaussures de pointe ou chaussures à bout carré, pour les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse à temps plein qui répondent aux normes de professionnalisme du Conseil des Arts du Canada ou pour les étudiants en ballet qui fréquentent à temps plein une école de ballet qui répond aux normes du programme d’études du Conseil des Arts du Canada
6403.59.20 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Autres
  • Autres chaussures pour femmes, d’une valeur de 30 $ ou plus la paire
6403.59.91 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Autres
  • Autre : Chaussons
6403.59.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir : Autres
  • Autre : Autre
6403.91.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures : Couvrant la cheville
6403.99.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville défectueux ou anormal, lorsque acheté sur ordonnance écrite d’un médecin agréé
6403.99.30 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures : Autres
  • Autres chaussures pour femmes, d’une valeur de 30 $ ou plus la paire
6403.99.91 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures : Autres
  • Autre : Chaussons
6403.99.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en cuir.
  • Autres chaussures : Autres
  • Autre : Autre
6404.11.11 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en plastique : chaussures de sport ; chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures de gymnastique, chaussures d’entraînement et similaires
  • Chaussures à semelles extérieures uniquement en caoutchouc et dessus en toile, constituée d’un tissu lourd, à armure toile ou à armure panier, à tissage serré avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement en fibres textiles végétales, d’un poids de 200 g/m 2 ou plus, à l’exclusion des revêtements ou laminations : Chaussures de randonnée
6404.11.19 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en plastique : chaussures de sport ; chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures de gymnastique, chaussures d’entraînement et similaires
  • Chaussures à semelles extérieures uniquement en caoutchouc et dessus en toile, constituées d’un tissu lourd, à armure toile ou à armure panier, à tissage serré avec un pourcentage minimum de recouvrement de 99 %, uniquement en fibres textiles végétales, d’un poids de 200 g/m 2 ou plus, à l’exclusion des revêtements ou laminations : Autres
6404.11.91 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en plastique : chaussures de sport ; chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures de gymnastique, chaussures d’entraînement et similaires
  • Autres : Chaussures de randonnée
6404.11.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en plastique : chaussures de sport ; chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures de gymnastique, chaussures d’entraînement et similaires
  • Autre : Autre
6404.19.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville défectueux ou anormal, lorsque acheté sur ordonnance écrite d’un médecin agréé
6404.19.30 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Autres, avec semelles extérieures uniquement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu lourd, à armure toile ou à armure panier, tissé serré avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d’un poids de 200 g/m 2 ou plus, à l’exclusion des revêtements ou laminations
6404.19.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Autre
6404.20.10 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en cuir ou en cuir reconstitué
  • Chaussures à pointes ou à bout carré, pour les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse à temps plein qui répondent aux normes de professionnalisme du Conseil des Arts du Canada ou pour les étudiants en ballet qui fréquentent à temps plein une école de ballet qui répond aux normes du programme d’études du Conseil des Arts du Canada
6404.20.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir ou en cuir reconstitué et tiges en matières textiles.
  • Chaussures à semelles extérieures en cuir ou en cuir reconstitué
  • Autre
6405.10.10 Autres chaussures.
  • Avec dessus en cuir ou en cuir synthétique
  • Chaussures à pointes ou à bout carré, pour les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse à temps plein qui répondent aux normes de professionnalisme du Conseil des Arts du Canada ou pour les étudiants en ballet qui fréquentent à temps plein une école de ballet qui répond aux normes du programme d’études du Conseil des Arts du Canada
6405.10.90 Autres chaussures.
  • Avec dessus en cuir ou en cuir synthétique
  • Autre
6405.20.10 Autres chaussures.
  • Avec des tiges en matières textiles
  • Chaussures à pointes ou à bout carré, pour les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse à temps plein qui répondent aux normes de professionnalisme du Conseil des Arts du Canada ou pour les étudiants en ballet qui fréquentent à temps plein une école de ballet qui répond aux normes du programme d’études du Conseil des Arts du Canada
6405.20.20 Autres chaussures.
  • Avec des tiges en matières textiles
  • Autres chaussures à semelles extérieures et tiges en feutre de laine
6405.20.90 Autres chaussures.
  • Avec des tiges en matières textiles
  • Autre
6405.90.00 Autres chaussures.
  • Autre
6504.00.10 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par assemblage de bandes de toutes matières, même doublés ou garnis.
  • Tressé, en une seule pièce, ou en feutre de fourrure ou de laine, destiné à la fabrication de chapeaux
6504.00.90 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par assemblage de bandes de toutes matières, même doublés ou garnis.
  • Autre
6505.00.10 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Filets à cheveux
6505.00.20 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Tricoté, crocheté ou tissé, destiné à la fabrication de chapeaux
6505.00.31 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir des corps, capuchons ou plateaux des chapeaux du n° 65.01, même doublés ou garnis : En feutre de poils ou de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux
6505.00.39 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir des corps, capuchons ou plateaux du n° 65.01, même doublés ou garnis : Autres
6505.00.40 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Autres chapeaux, capuches, casquettes, bonnets ou bérets
6505.00.90 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou crochetée, ou confectionnées avec de la dentelle, du feutre ou d’autres matières textiles, en pièces (mais non en bandes), même doublés ou garnis; résilles à cheveux en toutes matières, même doublées ou garnies.
  • Autre
6506.10.10 Autres coiffures, même doublées ou garnies.
  • Casque de sécurité
  • Football helmets; For firefighters; For mountaineering and climbing; Industrial safety helmets; Lead-impregnated or lead-lined, for X-ray operators; Other protective headgear, athleticFor mountaineering and climbing; Industrial safety helmets; Lead-impregnated or lead-lined, for X-ray operators; Other protective headgear, athletic
6506.10.90 Other headgear, whether or not lined or trimmed.
  • Safety headgear
  • Other
6506.91.00 Other headgear, whether or not lined or trimmed.
  • Other: Of rubber or of plastics
6506.99.10 Other headgear, whether or not lined or trimmed.
  • Other: Of other materials
  • Of paper, leather or feathers
6506.99.20 Other headgear, whether or not lined or trimmed.
  • Other: Of other materials
  • Of furskin
6506.99.90 Other headgear, whether or not lined or trimmed.
  • Other: Of other materials
  • Other
6910.10.10 Ceramic sinks, wash basins, wash basin pedestals, baths, bidets, water closet pans, flushing cisterns, urinals and similar sanitary fixtures.
  • Of porcelain or china
  • Water closet pans (toilet bowls) and flushing cisterns (toilet tanks) or combinations thereof
6910.10.90 Ceramic sinks, wash basins, wash basin pedestals, baths, bidets, water closet pans, flushing cisterns, urinals and similar sanitary fixtures.
  • Of porcelain or china
  • Other
6910.90.00 Ceramic sinks, wash basins, wash basin pedestals, baths, bidets, water closet pans, flushing cisterns, urinals and similar sanitary fixtures.
  • Other
7013.10.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Of glass-ceramics
7013.22.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Stemware drinking glasses, other than of glass-ceramics: Of lead crystal
7013.28.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Stemware drinking glasses, other than of glass-ceramics: Other
7013.33.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Other drinking glasses, other than of glass-ceramics: Of lead crystal
7013.37.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Other drinking glasses, other than of glass-ceramics: Other
7013.41.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Glassware of a kind used for table (other than drinking glasses) or kitchen purposes, other than of glass-ceramics: Of lead crystal
7013.42.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Glassware of a kind used for table (other than drinking glasses) or kitchen purposes, other than of glass-ceramics: Of glass having a linear coefficient of expansion not exceding 5 x 10-6 per Kelvin within a temperature range of 0°C to 300°C
7013.49.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Glassware of a kind used for table (other than drinking glasses) or kitchen purposes, other than of glass-ceramics: Other
7013.91.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Other glassware: Of lead crystal
7013.99.00 Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 70.10 or 70.18).
  • Other glassware: Other
7102.39.00 Diamonds, whether or not worked, but not mounted or set.
  • Non-industrial: Other
7106.91.00 Silver (including silver plated with gold or platinum), unwrought or in semi-manufactured forms, or in powder form.
  • Other: Unwrought
7106.92.00 Silver (including silver plated with gold or platinum), unwrought or in semi-manufactured forms, or in powder form.
  • Other: Semi-manufactured
7110.21.00 Platinum, unwrought or in semi-manufactured forms, or in powder form.
  • Palladium: Unwrought or in powder form
7110.29.00 Platinum, unwrought or in semi-manufactured forms, or in powder form.
  • Palladium: Other
7113.11.10 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of precious metal whether or not plated or clad with precious metal: Of silver, whether or not plated or clad with other precious metal
  • Findings, not plated or clad
7113.11.90 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of precious metal whether or not plated or clad with precious metal: Of silver, whether or not plated or clad with other precious metal
  • Other
7113.19.10 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of precious metal whether or not plated or clad with precious metal: Of other precious metal, whether or not plated or clad with precious metal
  • Findings, not plated or clad
7113.19.90 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of precious metal whether or not plated or clad with precious metal: Of other precious metal, whether or not plated or clad with precious metal
  • Other
7113.20.10 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of base metal clad with precious metal
  • Findings
7113.20.90 Articles of jewellery and parts thereof, of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Of base metal clad with precious metal
  • Other
7115.90.00 Other articles of precious metal or of metal clad with precious metal.
  • Other
7117.19.90 Imitation jewellery.
  • Of base metal, whether or not plated with precious metal: Other
  • Other
7321.11.10 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Pour combustible gazeux ou pour gaz et autres combustibles
  • Réchauds ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour être utilisés sur des bateaux)
7321.11.90 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Pour combustible gazeux ou pour gaz et autres combustibles
  • Autre
7321.12.00 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Pour combustible liquide
7321.19.10 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustible solide
  • Réchauds ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour être utilisés sur des bateaux)
7321.19.90 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustible solide
  • Autre
7321.81.00 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres appareils : Pour le gaz combustible ou pour le gaz et d’autres combustibles
7321.82.00 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres appareils : Pour combustible liquide
7321.89.00 Poêles, cuisinières, grilles, cuisinières (y compris celles avec chaudière auxiliaire pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils électroménagers non électriques similaires, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • Autres appareils : Autres, y compris les appareils à combustible solide
8202.10.00 Scies à main; lames pour scies de toutes sortes (y compris les lames de scie à fente, à mortaiser ou sans dents).
  • Scies à main
8203.20.00 Limes, râpes, pinces (y compris les pinces coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils à main similaires.
  • Pinces (y compris les pinces coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
8204.11.00 Clés à molette et clés à main (y compris les clés dynamométriques mais à l’exclusion des clés à tarauder) ; douilles interchangeables, avec ou sans poignées.
  • Clés à molette et à écrous à main : Non réglables
8204.12.00 Clés à molette et clés à main (y compris les clés dynamométriques mais à l’exclusion des clés à tarauder) ; douilles interchangeables, avec ou sans poignées.
  • Clés à molette et clés à main : réglables
8204.20.00 Clés à molette et clés à main (y compris les clés dynamométriques mais à l’exclusion des clés à tarauder) ; douilles interchangeables, avec ou sans poignées.
  • Douilles à clés interchangeables, avec ou sans poignées
8205.10.10 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
  • Les stocks de matrices
8205.10.90 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
  • Autre
8205.20.90 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Marteaux et masses
  • Autre
8205.30.00 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Rabots, ciseaux, gouges et outils de coupe similaires pour le travail du bois
8205.40.00 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Tournevis
8205.51.10 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Autres outils à main (y compris les diamants de vitrier) : Outils ménagers
  • Fer à boucler portable au butane
8205.51.90 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Autres outils à main (y compris les diamants de vitrier) : Outils ménagers
  • Autre
8205.59.20 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Autres outils à main (y compris les diamants de vitrier) : Autres
  • Agrafeuses ou cloueuses et agrafeuses à marteau non actionnées par un marteau indépendant
8205.59.90 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Autres outils à main (y compris les diamants de vitrier) : Autres
  • Autre
8205.60.00 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Lampes à souder
8205.70.90 Outils à main (y compris les diamants de vitrier), non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder; étaux, serre-joints et similaires, autres que les accessoires et parties de machines-outils ou de machines de découpage au jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules à main ou à pédale avec bâti.
  • Étaux, serre-joints et similaires
  • Autre
8206.00.00 Outils relevant d’au moins deux des positions 82.02 à 82.05, présentés en assortiments pour la vente au détail.
8211.10.10 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Ensembles d’articles divers
  • Couverts de table
8211.10.90 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Ensembles d’articles divers
  • Autre
8211.91.10 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autres : Couteaux de table à lames fixes
  • Couteaux à découper
8211.91.90 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autres : Couteaux de table à lames fixes
  • Autre
8211.92.00 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autres : Autres couteaux à lames fixes
8211.93.00 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autres : Couteaux ayant des lames autres que fixes
8211.94.90 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autre : Lames
  • Autre
8211.95.11 Couteaux à lame tranchante, dentelée ou non (y compris les serpettes), autres que les couteaux du n° 82.08, et leurs lames.
  • Autres : Poignées en métal de base
  • Des couteaux de table à lame fixe : Des couteaux à découper
8212.10.00 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches de lames de rasoir en bandes).
  • Rasoirs
8212.20.00 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches de lames de rasoir en bandes).
  • Lames de rasoir de sécurité, y compris les lames de rasoir brutes en bandes
8212.90.00 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches de lames de rasoir en bandes).
  • Autres pièces
8213.00.10 Ciseaux, ciseaux de tailleur et ciseaux similaires, et leurs lames.
  • Ciseaux et cisailles
8213.00.20 Ciseaux, ciseaux de tailleur et ciseaux similaires, et leurs lames.
  • Blancs
8213.00.30 Ciseaux, ciseaux de tailleur et ciseaux similaires, et leurs lames.
  • Lames
8214.10.00 Autres articles de coutellerie (tondeuses à cheveux, couperets de boucher ou de cuisine, hachoirs et couteaux à hacher, coupe-papier, par exemple) ; nécessaires et instruments de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles).
  • Coupe-papier, coupe-papier, couteaux à effacer, taille-crayons et leurs lames
8214.20.00 Autres articles de coutellerie (tondeuses à cheveux, couperets de boucher ou de cuisine, hachoirs et couteaux à hacher, coupe-papier, par exemple) ; nécessaires et instruments de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles).
  • Kits et instruments de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles)
8214.90.90 Autres articles de coutellerie (tondeuses à cheveux, couperets de boucher ou de cuisine, hachoirs et couteaux à hacher, coupe-papier, par exemple) ; nécessaires et instruments de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles).
  • Autre
  • Autre
8215.10.10 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Ensembles d’articles divers contenant au moins un article plaqué de métal précieux
  • Contenant des cuillères, des couteaux et des fourchettes, du type utilisé à table
8215.10.90 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Ensembles d’articles divers contenant au moins un article plaqué de métal précieux
  • Autre
8215.20.10 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autres séries d’articles divers
  • Contenant des cuillères, des couteaux et des fourchettes, du type utilisé à table
8215.20.90 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autres séries d’articles divers
  • Autre
8215.91.10 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autre : Plaqué avec un métal précieux
  • Cuillères ou fourchettes, du genre utilisé à table
8215.91.90 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autre : Plaqué avec un métal précieux
  • Autre
8215.99.10 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autre : Autre
  • Cuillères ou fourchettes, du genre utilisé à table
8215.99.90 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces à sucre et articles de cuisine ou de table similaires.
  • Autre : Autre
  • Autre
8301.10.00 Cadenas et serrures (à clé, à combinaison ou électriques), en métaux communs; fermoirs et cadres avec fermoirs, incorporant des serrures, en métaux communs; clés pour l’un quelconque des articles précités, en métaux communs.
  • Cadenas
8301.40.90 Cadenas et serrures (à clé, à combinaison ou électriques), en métaux communs; fermoirs et cadres avec fermoirs, incorporant des serrures, en métaux communs; clés pour l’un quelconque des articles précités, en métaux communs.
  • Autres serrures
  • Autre
8301.50.00 Cadenas et serrures (à clé, à combinaison ou électriques), en métaux communs; fermoirs et cadres avec fermoirs, incorporant des serrures, en métaux communs; clés pour l’un quelconque des articles précités, en métaux communs.
  • Fermoirs et cadres avec fermoirs, intégrant des serrures
8302.50.00 Ferrures, garnitures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, stores, carrosseries, selleries, malles, coffres, coffrets ou similaires; porte-chapeaux, patères, consoles et articles similaires en métaux communs; roulettes avec garniture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
  • Porte-chapeaux, patères, consoles et accessoires similaires
8414.51.10 Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes de ventilation ou de recyclage comportant un ventilateur, même munies de filtres; enceintes de sécurité biologique étanches au gaz, même munies de filtres.
  • Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, de fenêtre, de plafond ou de toit, équipés d’un moteur électrique autonome d’une puissance ne dépassant pas 125 W
  • Ventilateurs personnels, alimentés par secteur ; Ventilateurs de table, à vitesse unique ou variable, oscillants
8414.51.90 Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes de ventilation ou de recyclage comportant un ventilateur, même munies de filtres; enceintes de sécurité biologique étanches au gaz, même munies de filtres.
  • Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, de fenêtre, de plafond ou de toit, équipés d’un moteur électrique autonome d’une puissance ne dépassant pas 125 W
  • Autre
8418.10.10 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Réfrigérateurs-congélateurs combinés, équipés de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou de combinaisons de ceux-ci
  • Moteur à absorption, à gaz et à électricité combinés, conçu pour une installation permanente dans des véhicules de loisirs et pour être utilisé dans la fabrication de tels véhicules
8418.10.20 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Réfrigérateurs-congélateurs combinés, équipés de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou de combinaisons de ceux-ci
  • Type de réfrigération-congélation
8418.10.90 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Réfrigérateurs-congélateurs combinés, équipés de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou de combinaisons de ceux-ci
  • Autre
8418.21.00 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Réfrigérateurs, type ménager : à compression
8418.29.00 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Réfrigérateurs, type ménager : Autre
8418.30.10 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Congélateurs de type coffre, d’une capacité ne dépassant pas 800 litres
  • Type de ménage
8418.30.90 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Congélateurs de type coffre, d’une capacité ne dépassant pas 800 litres
  • Autre
8418.40.10 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Congélateurs de type vertical, d’une capacité ne dépassant pas 900 litres
  • Type de banque de sang ; Type domestique ; Avec une capacité de température minimale de -85 °C à 30 °C ambiant
8418.40.90 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Congélateurs de type vertical, d’une capacité ne dépassant pas 900 litres
  • Autre
8418.50.10 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Autres meubles (coffres, armoires, comptoirs d’exposition, vitrines et similaires) de stockage et d’exposition, incorporant des équipements de réfrigération ou de congélation
  • Type réfrigérant ou réfrigérant-congélateur
8418.69.90 Réfrigérateurs, congélateurs et autres appareils de réfrigération ou de congélation, électriques ou autres; pompes à chaleur autres que les machines et appareils de climatisation du n° 84.15.
  • Autres équipements de réfrigération ou de congélation; pompes à chaleur : Autres
  • Autre
8419.81.00 Machines, appareils et matériel de laboratoire, même chauffés électriquement (à l’exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par une opération impliquant un changement de température telle que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, la cuisson à la vapeur, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les machines et appareils des types utilisés à des fins domestiques; chauffe-eau instantanés ou à accumulation, non électriques.
  • Autres machines, installations et équipements : Pour la préparation de boissons chaudes ou pour la cuisson ou le chauffage des aliments
8422.11.10 Machines à laver la vaisselle; machines à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines à remplir, fermer, sceller ou étiqueter les bouteilles, canettes, boîtes, sacs ou autres récipients; machines à capsuler les bouteilles, bocaux, tubes et récipients similaires; autres machines d’emballage ou de conditionnement (y compris les machines d’emballage sous film rétractable); machines à gazéifier les boissons.
  • Machines à laver la vaisselle : De type ménager
  • Comptoir, électrique; Portable, d’une largeur n’excédant pas 46 cm
8422.11.90 Machines à laver la vaisselle; machines à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines à remplir, fermer, sceller ou étiqueter les bouteilles, canettes, boîtes, sacs ou autres récipients; machines à capsuler les bouteilles, bocaux, tubes et récipients similaires; autres machines d’emballage ou de conditionnement (y compris les machines d’emballage sous film rétractable); machines à gazéifier les boissons.
  • Machines à laver la vaisselle : De type ménager
  • Autre
8430.20.00 Autres machines et appareils pour déplacer, niveler, racler, creuser, bourrer, compacter, extraire ou forer les terres, les minéraux ou les minerais; engins de battage et extracteurs de pieux; chasse-neige et souffleuses à neige.
  • Chasse-neige et souffleuses à neige
8433.11.00 Machines et appareils pour la récolte ou le battage, y compris les presses à paille ou à fourrage; les faucheuses à herbe ou à foin; les machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.
  • Tondeuses pour pelouses, parcs ou terrains de sport : Motorisées, avec dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal
8433.19.00 Machines et appareils pour la récolte ou le battage, y compris les presses à paille ou à fourrage; les faucheuses à herbe ou à foin; les machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.
  • Tondeuses à gazon, pour parcs ou terrains de sport : Autres
8433.20.00 Machines et appareils pour la récolte ou le battage, y compris les presses à paille ou à fourrage; les faucheuses à herbe ou à foin; les machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.
  • Autres tondeuses, y compris les barres de coupe pour montage sur tracteur
8450.11.10 Machines à laver de type ménager ou de blanchisserie, y compris les machines qui lavent et sèchent à la fois.
  • Machines, chacune d’une capacité de linge sec ne dépassant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques
  • Type de ménage, n’incluant pas les machines qui lavent et sèchent à la fois
8450.11.90 Machines à laver de type ménager ou de blanchisserie, y compris les machines qui lavent et sèchent à la fois.
  • Machines, chacune d’une capacité de linge sec ne dépassant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques
  • Autre
8450.12.00 Machines à laver de type ménager ou de blanchisserie, y compris les machines qui lavent et sèchent à la fois.
  • Machines, d’une capacité de linge sec ne dépassant pas 10 kg chacune : Autres machines, avec sécheur centrifuge incorporé
8450.19.00 Machines à laver de type ménager ou de blanchisserie, y compris les machines qui lavent et sèchent à la fois.
  • Machines, d’une capacité de linge sec n’excédant pas 10 kg chacune : Autres
8450.20.00 Machines à laver de type ménager ou de blanchisserie, y compris les machines qui lavent et sèchent à la fois.
  • Machines, chacune d’une capacité de linge sec supérieure à 10 kg
8451.21.00 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) à laver, nettoyer, essorer, sécher, repasser, presser (y compris les presses à fixer), blanchir, teindre, apprêter, finir, enduire ou imprégner les fils, tissus ou articles textiles confectionnés et machines pour appliquer la pâte sur le support textile ou autre utilisé dans la fabrication de revêtements de sol tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.
  • Machines à sécher le linge : Chacune d’une capacité de linge sec ne dépassant pas 10 kg
8451.29.00 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) à laver, nettoyer, essorer, sécher, repasser, presser (y compris les presses à fixer), blanchir, teindre, apprêter, finir, enduire ou imprégner les fils, tissus ou articles textiles confectionnés et machines pour appliquer la pâte sur le support textile ou autre utilisé dans la fabrication de revêtements de sol tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.
  • Machines à sécher: Autres
8467.11.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Pneumatique : Type rotatif (y compris combiné rotatif-percussion)
8467.19.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Pneumatique : Autre
8467.21.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Avec moteur électrique autonome : perceuses de toutes sortes
8467.22.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Avec moteur électrique autonome : Scies
8467.29.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Avec moteur électrique autonome : Autre
8467.81.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Autres outils : Tronçonneuses
8467.89.00 Outils pour travailler à la main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autonome électrique ou non électrique.
  • Autres outils : Autre
8508.11.00 Aspirateurs.
  • Avec moteur électrique autonome : D’une puissance n’excédant pas 1 500 W et ayant un sac à poussière ou autre récipient d’une capacité n’excédant pas 20 litres
8508.19.00 Aspirateurs.
  • Avec moteur électrique autonome : Autre
8508.60.00 Aspirateurs.
  • Autres aspirateurs
8509.40.10 Appareils électromécaniques à usage domestique, à moteur électrique incorporé, autres que les aspirateurs du n° 85.08.
  • Broyeurs et mixeurs d’aliments ; extracteurs de jus de fruits ou de légumes
  • Broyeurs à raisins à usage domestique
8509.40.90 Appareils électromécaniques à usage domestique, à moteur électrique incorporé, autres que les aspirateurs du n° 85.08.
  • Broyeurs et mixeurs d’aliments ; extracteurs de jus de fruits ou de légumes
  • Autre
8509.80.10 Appareils électromécaniques à usage domestique, à moteur électrique incorporé, autres que les aspirateurs du n° 85.08.
  • Autres appareils
  • Vaporisateurs à ultrasons
8509.80.90 Appareils électromécaniques à usage domestique, à moteur électrique incorporé, autres que les aspirateurs du n° 85.08.
  • Autres appareils
  • Autre
8510.10.00 Rasoirs, tondeuses à cheveux et appareils d’épilation, avec moteur électrique autonome.
  • Rasoirs
8510.20.10 Rasoirs, tondeuses à cheveux et appareils d’épilation, avec moteur électrique autonome.
  • Tondeuses à cheveux
  • Pour couper les poils d’animaux ; Alimenté par courant alternatif, pour couper les cheveux humains
8510.20.90 Rasoirs, tondeuses à cheveux et appareils d’épilation, avec moteur électrique autonome.
  • Tondeuses à cheveux
  • Autre
8510.30.00 Rasoirs, tondeuses à cheveux et appareils d’épilation, avec moteur électrique autonome.
  • Appareils d’épilation
8516.31.00 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Appareils électrothermiques de coiffure ou de séchage des mains : Sèche-cheveux
8516.32.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Appareils électrothermiques de coiffure ou de séchage des mains : Autres appareils de coiffure
  • Fers à friser
8516.32.90 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Appareils électrothermiques de coiffure ou de séchage des mains : Autres appareils de coiffure
  • Autre
8516.33.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Appareils électrothermiques de coiffure ou de séchage des mains : Appareils de séchage des mains
  • Fixation murale
8516.40.00 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Fers à lisser électriques
8516.50.00 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Fours à micro-ondes
8516.60.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres fours; cuisinières, plaques de cuisson, réchauds, grils et rôtissoires
  • Machines à pain; Barbecues d’intérieur sans fumée; Cuiseurs à riz
8516.60.20 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres fours; cuisinières, plaques de cuisson, réchauds, grils et rôtissoires
  • Fours, cuisinières et fourneaux
8516.60.90 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres fours; cuisinières, plaques de cuisson, réchauds, grils et rôtissoires
  • Autre
8516.71.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Cafetières ou théières
  • Cafetières
8516.71.20 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Cafetières ou théières
  • Théières
8516.72.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Grille-pain
  • Automatique
8516.72.90 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Grille-pain
  • Autre
8516.79.10 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Autre
  • Défroisseurs à vapeur pour tissus
8516.79.90 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Autres appareils électrothermiques : Autre
  • Autre
8516.80.00 Chauffe-eau électriques, instantanés ou à accumulation, thermoplongeurs; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, bigoudis, chauffe-fers à friser, par exemple) et sèche-mains; fers à lisser électriques; autres appareils électrothermiques des types utilisés à des fins domestiques; résistances chauffantes électriques, autres que celles du n° 85.45.
  • Résistances chauffantes électriques
8543.40.00 Machines et appareils électriques ayant des fonctions propres, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • Cigarettes électroniques et autres dispositifs de vaporisation électrique personnels similaires
8711.10.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur à piston à combustion interne d’une cylindrée ne dépassant pas 50 cc
8711.20.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur à piston à combustion interne d’une cylindrée supérieure à 50 cc mais n’excédant pas 250 cc
8711.30.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur à piston à combustion interne d’une cylindrée supérieure à 250 cc mais n’excédant pas 500 cc
8711.40.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur à piston à combustion interne d’une cylindrée supérieure à 500 cc mais n’excédant pas 800 cc
8711.50.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur à piston à combustion interne d’une cylindrée supérieure à 800 cc
8711.60.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Avec moteur électrique pour la propulsion
8711.90.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • Autre
8806.10.00 Avion sans pilote.
  • Conçu pour le transport de passagers
8806.21.00 Avion sans pilote.
  • Autre, pour vol télécommandé uniquement : Avec un poids maximal au décollage ne dépassant pas 250 g
8806.22.00 Avion sans pilote.
  • Autre, pour vol télécommandé uniquement : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 250 g mais n’excédant pas 7 kg
8806.23.00 Avion sans pilote.
  • Autre, pour vol télécommandé uniquement : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
8806.24.00 Avion sans pilote.
  • Autre, pour vol télécommandé uniquement : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
8806.29.00 Avion sans pilote.
  • Autre, pour vol télécommandé uniquement : Autre
8806.91.00 Avion sans pilote.
  • Autre : Avec un poids maximal au décollage ne dépassant pas 250 g
8806.92.00 Avion sans pilote.
  • Autre : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 250 g mais n’excédant pas 7 kg
8806.93.00 Avion sans pilote.
  • Autre : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 7 kg mais ne dépassant pas 25 kg
8806.94.00 Avion sans pilote.
  • Autre : Avec un poids maximal au décollage supérieur à 25 kg mais ne dépassant pas 150 kg
8806.99.00 Avion sans pilote.
  • Autre : Autre
9302.00.00 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04.
9303.10.00 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Armes à feu à chargement par la bouche
9303.20.10 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autres fusils de chasse, de tir sportif ou de tir sportif, y compris les fusils combinés
  • Fusils à pompe ou à culbute
9303.20.90 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autres fusils de chasse, de tir sportif ou de tir sportif, y compris les fusils combinés
  • Autre
9303.30.10 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autres carabines de sport, de chasse ou de tir à la cible
  • Carabines à verrou ou semi-automatiques à percussion annulaire de calibre .22, à l’exclusion des carabines de tir à la cible
9303.30.90 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autres carabines de sport, de chasse ou de tir à la cible
  • Autre
9303.90.10 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autre
  • Appareil pour la destruction des animaux prédateurs par le tir de cartouches toxiques; Dispositifs automatiques explosifs pour effaroucher les oiseaux
9303.90.90 Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d’une charge explosive (par exemple, les fusils et carabines de chasse, les armes à feu à chargement par la bouche, les pistolets à main et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, les pistolets et revolvers destinés à tirer des munitions à blanc, les carabines à percuteur, les fusils lance-amarres).
  • Autre
  • Autre
9304.00.10 Autres armes (fusils et pistolets à ressort, à air ou à gaz, par exemple, matraques), à l’exclusion de celles du n° 93.07.
  • Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz
9304.00.90 Autres armes (fusils et pistolets à ressort, à air ou à gaz, par exemple, matraques), à l’exclusion de celles du n° 93.07.
  • Autre
9306.21.00 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs pièces détachées; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs pièces détachées, y compris les plombs et bourres pour cartouches.
  • Cartouches de fusils de chasse et leurs pièces détachées; plombs pour armes à air comprimé : Cartouches
9306.29.00 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs pièces détachées; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs pièces détachées, y compris les plombs et bourres pour cartouches.
  • Cartouches de fusils de chasse et leurs pièces détachées; plombs pour armes à air comprimé : Autres
9306.30.10 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs pièces détachées; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs pièces détachées, y compris les plombs et bourres pour cartouches.
  • Autres cartouches et leurs pièces
  • Cartouches toxiques pour appareils destinés à la destruction d’animaux prédateurs; Cartouches de démarrage et leurs pièces détachées, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées aux dispositifs d’effarouchement des oiseaux
9306.30.90 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs pièces détachées; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs pièces détachées, y compris les plombs et bourres pour cartouches.
  • Autres cartouches et leurs pièces
  • Autre
9401.31.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges pivotants à réglage variable en hauteur : En bois
  • À des fins domestiques
9401.31.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges pivotants à réglage variable en hauteur : En bois
  • Autre
9401.39.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges pivotants à réglage variable en hauteur : Autre
  • À des fins domestiques
9401.39.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges pivotants à réglage variable en hauteur : Autre
  • Autre
9401.41.00 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges autres que sièges de jardin ou de camping, transformables en lits : En bois
9401.49.00 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges autres que sièges de jardin ou de camping, transformables en lits : Autres
9401.52.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires : En bambou
  • Non fini et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en bambou
9401.52.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires : En bambou
  • Autre
9401.53.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matériaux similaires : En rotin
  • Non fini et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en rotin
9401.53.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matériaux similaires : En rotin
  • Autre
9401.59.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires : Autres
  • Non fini et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
9401.59.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires : Autres
  • Autre
9401.61.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec cadres en bois : Rembourrés
  • À des fins domestiques
9401.61.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec cadres en bois : Rembourrés
  • Autre
9401.69.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec cadres en bois : Autres
  • À des fins domestiques
9401.69.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec cadres en bois : Autres
  • Autre
9401.71.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec structure métallique : Rembourrés
  • À des fins domestiques
9401.71.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec structure métallique : Rembourrés
  • Autre
9401.79.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec armatures métalliques : Autres
  • À des fins domestiques
9401.79.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges, avec armatures métalliques : Autres
  • Autre
9401.80.10 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges
  • À des fins domestiques
9401.80.90 Sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
  • Autres sièges
  • Autre
9403.10.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Mobilier métallique du type utilisé dans les bureaux
9403.20.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Autres meubles en métal
9403.30.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Mobilier en bois du type utilisé dans les bureaux
9403.40.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en bois du type utilisé dans la cuisine
9403.50.00 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en bois du type utilisé dans la chambre à coucher
9403.60.10 Autres meubles et leurs parties.
  • Autres meubles en bois
  • À des fins domestiques
9403.60.90 Autres meubles et leurs parties.
  • Autres meubles en bois
  • Autre
9403.70.10 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en plastique
  • À des fins domestiques
9403.70.90 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en plastique
  • Autre
9403.82.11 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou
  • À usage domestique : brut et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en bambou
9403.82.19 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou
  • À des fins domestiques : Autre
9403.82.90 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou
  • Autre
9403.83.11 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin
  • À usage domestique : brut et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en rotin
9403.83.19 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin
  • À des fins domestiques : Autre
9403.83.90 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matières, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin
  • Autre
9403.89.11 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matériaux, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matériaux similaires : Autres
  • À usage domestique : brut et non assemblé, destiné à être utilisé dans la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
9403.89.19 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matériaux, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matériaux similaires : Autres
  • À des fins domestiques : Autre
9403.89.90 Autres meubles et leurs parties.
  • Meubles en autres matériaux, notamment en rotin, en osier, en bambou ou en matériaux similaires : Autres
  • Autre
9404.10.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Supports de matelas
9404.21.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Matelas : En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, même recouverts
9404.29.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Matelas : En d’autres matières
9404.40.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Couettes, couvre-lits, édredons et couettes
9404.90.10 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Autre
  • Oreillers, coussins et articles d’ameublement similaires, en coton
9404.90.90 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-lits, édredons, coussins, poufs et oreillers, par exemple) munis de ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de matières quelconques, de caoutchouc alvéolaire ou de matières plastiques alvéolaires, même recouverts.
  • Autre
  • Autre
9405.11.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lustres et autres luminaires électriques de plafond ou de mur, à l’exclusion de ceux du type utilisé pour l’éclairage des espaces ouverts ou des voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL)
9405.19.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lustres et autres appareils d’éclairage électrique de plafond ou de mur, à l’exclusion de ceux destinés à l’éclairage des espaces ouverts ou des voies publiques : Autres
9405.21.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Luminaires électriques de table, de bureau, de chevet ou sur pied : conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED)
9405.29.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lampes électriques de table, de bureau, de chevet ou sur pied : Autres
9405.31.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Guirlandes lumineuses du type utilisé pour les arbres de Noël : Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL)
9405.39.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Guirlandes lumineuses du type utilisé pour les arbres de Noël : Autre
9405.41.00 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED)
9405.42.10 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED)
  • Projecteurs cinématographiques ou théâtraux
9405.42.90 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (LED)
  • Autre
9405.49.10 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Autres
  • Type de xénon
9405.49.20 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Autres
  • Projecteurs cinématographiques ou théâtraux
9405.49.90 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques : Autres
  • Autre
9405.50.10 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lampes et luminaires non électriques
  • Chandeliers et candélabres
9405.50.90 Luminaires et appareils d’éclairage, y compris les projecteurs et les projecteurs et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires, ayant une source lumineuse fixée en permanence, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • Lampes et luminaires non électriques
  • Autre
9504.30.00 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de table ou de salon, y compris tables à jouer, billards, tables spéciales pour jeux de casino et équipements de bowling automatique, machines de divertissement fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billets de banque, de cartes bancaires, de jetons ou de tout autre moyen de paiement.
  • Autres jeux, fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billets de banque, de cartes bancaires, de jetons ou d’autres moyens de paiement, autres que les équipements de bowling automatique
9504.40.00 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de table ou de salon, y compris tables à jouer, billards, tables spéciales pour jeux de casino et équipements de bowling automatique, machines de divertissement fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billets de banque, de cartes bancaires, de jetons ou de tout autre moyen de paiement.
  • Cartes à jouer
9613.10.00 Briquets et autres briquets, mécaniques ou électriques ou non, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
  • Briquets de poche, alimentés au gaz, non rechargeables
9613.20.00 Briquets et autres briquets, mécaniques ou électriques ou non, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
  • Briquets de poche, alimentés au gaz, rechargeables
9701.91.10 Peintures, dessins et pastels, exécutés entièrement à la main, autres que les dessins du n° 49.06 et autres que les objets manufacturés peints ou décorés à la main; collages, mosaïques et plaques décoratives similaires.
  • Autres : Peintures, dessins et pastels
  • Originaux d’artistes

Remarque : Le taux du tarif général qui s’applique aux marchandises de ce numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée.

Source: https://www.canada.ca/en/department-finance/news/2025/02/list-of-products-from-the-united-states-subject-to-25-per-cent-tariffs-effective-february-4-2025.html